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La commune de Septmoncel dispose d'un Plan Local d'Urbanisme approuvé.

Ces fichiers permettent une exploitation du cadastre sur des logiciels de cartographie SIG (QGIS, ArcGIS, GvSIG, VectorWorks, AutoCAD, Map3D, ect).

A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
Subdivisions fiscales : GeoJson

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A propos de Septmoncel

Code postal : 39310
Code INSEE : 39510
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Jura

Mairie de Septmoncel

875, route de Genève
39310 Septmoncel
+33 3 84 41 65 17
Contacter la mairie

SIP Saint-Claude 39200

7 Ter, Rue Reybert Bp 151
39204 Saint-claude Cedex
03 84 41 52 00

Géomètres à Septmoncel

SARL Cabinet RUBINI
01170 GEX
SARL LACHENAL GEOMETRE-EXPERT Sarl à associé unique
01170 CESSY

Les derniers Permis de Construire à Septmoncel Voir tous les permis de contruire


Sections/plan Type permis Date Demandeur Surperficie Adresse
78AP locaux 2019 DESMARIS 18689 m² LA CORNE
78AP locaux 2019 DESMARIS 18689 m² LA CORNE
72AK
74AK
412AL
logements 2016 SEMCODA 38436 m² LE GITALET

Consultez le cadastre de Septmoncel grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Septmoncel vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Septmoncel et ses alentours. Le relevé cadastral de Septmoncel vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Septmoncel vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Septmoncel ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Septmoncel

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Septmoncel, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Septmoncel à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Septmoncel au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Septmoncel. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Septmoncel dans tous les formats désirés.

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