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Permis de construire
N° PC 0395102500005
Ville de Septmoncel · 39310
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LOTISSEMENT LES EMERAUDES SEPTMONCEL LES MOLUNES 39310
Date d'autorisation
03/06/2025
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AL 473 · AL 475
Superficie du terrain
822 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
81 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025
Date de dépôt01/01/2025
Date d'autorisation03/06/2025
Ouverture du chantier03/03/2026

👤Demandeur

Code postal39310
LocalitéSEPTMONCEL LES MOLUNES (ANCIENNE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementJura (39)
CommuneSeptmoncel (39510)
Code postal39310
AdresseLOTISSEMENT LES EMERAUDES SEPTMONCEL LES MOLUNES 39310
ParcellesAL 473 · AL 475
Superficie terrain822 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 5 pièces1
Surface habitable créée81 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.