A propos de Moussières
Code postal : 39310Code INSEE : 39373
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Jura
Géomètres à Moussières
SCP BARTHELEMY BLANC GEOMETRES-EXPERTS ASSOCIES01630 SAINT GENIS POUILLY
SARL LACHENAL GEOMETRE-EXPERT Sarl à associé unique
01170 CESSY
Les dernières autorisations d'urbanisme à Moussières
Voir toutes les autorisations| Sections/plan | Type | Date | Demandeur | Surface habitable | Adresse | |
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0A297 0A298 0A300 |
Permis de construire | 20/03/2026 | 128 m² | 39 AU CRAÃÂT JOLI AU RAFFOUR LES MOUSSIAÃÂRES 39310 | Détails | |
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A100 A98 A99 |
Permis de construire | 03/05/2024 | 260 m² | ROUTE DU CRET JOLI LES MOUSSIERES 39310 | Détails | |
| C23 | Permis de construire | 31/05/2023 | 0 m² | A LA GRANDE MOLUNE LES MOUSSIERES 39310 | Détails | |
| AB213 | Permis de construire | 18/05/2022 | 89 m² | AU VILLAGE LES MOUSSIERES 39310 | Détails | |
| AB255 | Permis de construire | 04/12/2020 | 251 m² | CHEMIN DE LA CHEMINEE LES MOUSSIERES 39310 | Détails | |
| AB226 | Permis de construire | 19/10/2020 | 131 m² | AU VILLAGE LES MOUSSIERES 39310 | Détails | |
| AB256 | Permis de construire | 27/09/2016 | 212 m² | VERS LA CHEMINEE LES MOUSSIERES 39310 | Détails |
| Sections/plan | Type | Date | Demandeur | Surface locaux | Adresse | |
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AB178 AB39 |
Déclaration préalable | 20/02/2026 | 34 m² | 2 RUE DE SAINT-CLAUDE LES MOUSSIAÃÂRES 39310 | Détails | |
| AB243 | Permis de construire | 12/11/2025 | 0 m² | 15 RUE DE LA CHEMINEE LES MOUSSIERES 39310 | Détails | |
| AB275 | Déclaration préalable | 26/03/2025 |
NOIRMONT SPORTS |
16 m² | AU VILLAGE LES MOUSSIERES 39310 | Détails |
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AB231 AB26 AB27 |
Permis de construire | 19/02/2019 |
COMMUNE LES MOUSSIERES |
7 m² | 5100 LES PARISIENS LES MOUSSIERES 39310 | Détails |
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OB528 OB570 |
Permis de construire | 29/08/2017 |
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE BARBE |
2431 m² | 23 RUE DE LAJOUX LES MOUSSIERES 39310 | Détails |
| B129 | Déclaration préalable | 01/06/2017 |
COMMUNAUTE DE COMMUNES HAUT JURA SAINT CLAUDE |
19 m² | LA RASSE LES MOUSSIERES 39310 | Détails |
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AB231 AB26 AB27 |
Permis de construire | 19/12/2016 |
COMMUNE LES MOUSSIERES |
49 m² | LES PARISIENS LES MOUSSIERES 39310 | Détails |
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B20 B345 |
Permis de construire | 02/06/2016 | 308 m² | COMBE A BRY LES MOUSSIERES 39310 | Détails | |
| Déclaration préalable | 21/11/2013 |
MILLET |
5730 m² | Détails | ||
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B162 B164 B468 |
Permis de construire | 13/06/2013 |
LA LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT |
138 m² | EN JACQUIE LES MOUSSIERES 39310 | Détails |
Le cadastre napoléonien de Moussières
Découvrez les 51 plans cadastraux anciens de Moussières : tableau d'assemblage et sections détaillées, numérisés en haute résolution.
Consultez le cadastre de Moussières grâce à cette carte interactive
Cette carte du cadastre de Moussières vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Moussières et ses alentours. Le relevé cadastral de Moussières vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Moussières vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Moussières ou aux alentours.
Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Moussières
Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Moussières, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Moussières à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.
Obtenir une feuille cadastrale de Moussières au format PDF ou papier
Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Moussières. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Moussières dans tous les formats désirés.
Achat immobilier : comment le notaire utilise le cadastre pour sécuriser votre transaction
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