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La commune de Moussières dispose d'un Plan Local d'Urbanisme approuvé.

Ces fichiers permettent une exploitation du cadastre sur des logiciels de cartographie SIG (QGIS, ArcGIS, GvSIG, VectorWorks, AutoCAD, Map3D, ect).

A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
Subdivisions fiscales : GeoJson

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A propos de Moussières

Code postal : 39310
Code INSEE : 39373
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Jura

Mairie des Moussières

Le Bourg
39310 Les Moussières
+33 3 84 41 67 32
Contacter la mairie

Géomètres à Moussières

SCP BARTHELEMY BLANC GEOMETRES-EXPERTS ASSOCIES
01630 SAINT GENIS POUILLY
SARL LACHENAL GEOMETRE-EXPERT Sarl à associé unique
01170 CESSY

Les derniers Permis de Construire à Moussières Voir tous les permis de contruire


Sections/plan Type permis Date Demandeur Surperficie Adresse
A100 A98 A99 Permis de construire 2024 Particuliers 260 m² Route du Cret Joli
C23 Permis de construire 2023 Particuliers 0 m² A LA GRANDE MOLUNE
AB213 Permis de construire 2022 Particuliers 89 m² AU VILLAGE
AB255 Permis de construire 2020 Particuliers 251 m² Chemin de la Cheminee
AB226 Permis de construire 2020 Particuliers 131 m² AU VILLAGE
AB256 Permis de construire 2016 Particuliers 212 m² Vers la Cheminee

Consultez le cadastre de Moussières grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Moussières vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Moussières et ses alentours. Le relevé cadastral de Moussières vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Moussières vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Moussières ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Moussières

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Moussières, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Moussières à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Moussières au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Moussières. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Moussières dans tous les formats désirés.

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