Déclaration préalable de travaux n° DP 0393732500003 à Moussières

Déclaration préalable de travaux

N° DP 0393732500003

Ville de Moussières · 39310

Bénéficiaire

NOIRMONT SPORTS

Adresse du terrain

AU VILLAGE LES MOUSSIERES 39310

Date d'autorisation

26/03/2025

État du projet

Annulé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AB 275

Superficie du terrain

752 m²

Surface locaux créée

16 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date d'autorisation26/03/2025

👤Demandeur

DénominationNOIRMONT SPORTS

SIRET31399805600011

SIREN313998056

Code postal39220

LocalitéLES ROUSSES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementJura (39)

CommuneMoussières (39373)

Code postal39310

AdresseAU VILLAGE LES MOUSSIERES 39310

ParcellesAB 275

Superficie terrain752 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleBureaux

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée16 m²

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.