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La commune de Mouchard dispose d'un Plan Local d'Urbanisme approuvé.

Ces fichiers permettent une exploitation du cadastre sur des logiciels de cartographie SIG (QGIS, ArcGIS, GvSIG, VectorWorks, AutoCAD, Map3D, ect).

A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
Subdivisions fiscales : GeoJson

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Autour de Mouchard : Pagnoz - Arsures - Villers-Farlay - Aiglepierre - Port-Lesney - Cramans

A propos de Mouchard

Code postal : 39330
Code INSEE : 39370
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Jura

Mairie de Mouchard

27, rue de Strasbourg
BP 31
39330 Mouchard
+33 3 84 37 82 67
Contacter la mairie

Géomètres à Mouchard

Cabinet ROBERT Yves
25410 SAINT VIT
SELARL Cabinet Ghislain MOREAU
39100 DOLE

Les derniers Permis de Construire à Mouchard Voir tous les permis de contruire


Sections/plan Type permis Date Demandeur Surperficie Adresse
AC184 AC189 AC241 Permis de construire 2023 CHANNEMICKA 294 m² 7 Place du bel air
AC126 AC242 AC243 Permis de construire 2022 Particuliers 145 m² Rue de la Croix Rousse
Permis de construire 2022 Particuliers 138 m² rue des Epinettes
B217 Permis de construire 2022 Particuliers 83 m² LOTISSEMENT LES VARRACHES
AE104 Permis de construire 2022 Particuliers 117 m² la tuiliere
C256 Permis de construire 2021 Particuliers 197 m² rue des Epinettes
C250 Permis de construire 2021 Particuliers 277 m² rue des Epinettes Montaubin
B201 Permis de construire 2020 Particuliers 76 m² LOT Les Varraches - lot 7
B201 Permis de construire 2020 Particuliers 107 m² Lotissement Les Varraches
AB429 AB460 AB446 Permis de construire 2019 Particuliers 133 m² RUE DE MAUTAUBIN

Consultez le cadastre de Mouchard grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Mouchard vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Mouchard et ses alentours. Le relevé cadastral de Mouchard vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Mouchard vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Mouchard ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Mouchard

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Mouchard, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Mouchard à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Mouchard au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Mouchard. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Mouchard dans tous les formats désirés.

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