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Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
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Sections : GeoJson
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Autour de Mouchard : Pagnoz - Arsures - Villers-Farlay - Aiglepierre - Port-Lesney - Cramans

A propos de Mouchard

Code postal : 39330
Code INSEE : 39370
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Jura

Mairie de Mouchard

27, rue de Strasbourg
BP 31
39330 Mouchard
+33 3 84 37 82 67
Contacter la mairie

Géomètres à Mouchard

SARL ABCD Géomètres et Ingénierie - PE (ARBOIS)
64 grande rue
39600 ARBOIS
à 8,3 km de Mouchard

SELAS GRILLET-FAVARO
7 avenue de la Gare
39800 POLIGNY
à 16,3 km de Mouchard

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Les dernières autorisations d'urbanisme à Mouchard

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Sections/plan Type Date Demandeur Surface habitable Adresse
C257 Permis de construire 2026-01-30 30/01/2026 128 m² RUE DES EPINETTES MOUCHARD 39330 Détails
A633 Permis de construire 2025-09-05 05/09/2025 95 m² RUE DU TRIPLUT MOUCHARD 39330 Détails
C189
C191
C193
Permis de construire 2025-06-17 17/06/2025 169 m² CHEMIN DES DAMES LA PAUPE MOUCHARD 39330 Détails
B212 Permis de construire 2025-01-21 21/01/2025 94 m² RUE DES TROIS CH NES LOT 01 "" LES VARRACHES"" MOUCHARD 39330 Détails
AC184
AC189
AC241
Permis de construire 2023-05-02 02/05/2023 CHANNEMICKA
10 m² 7 PLACE DU BEL AIR MOUCHARD 39330 Détails
AC126
AC242
AC243
Permis de construire 2023-01-11 11/01/2023 145 m² RUE DE LA CROIX ROUSSE MOUCHARD 39330 Détails
Permis de construire 2022-09-13 13/09/2022 138 m² Détails
B217 Permis de construire 2022-08-23 23/08/2022 83 m² LOTISSEMENT LES VARRACHES MOUCHARD 39330 Détails
AE104 Permis de construire 2022-06-01 01/06/2022 117 m² LA TUILIERE MOUCHARD 39330 Détails
C250 Permis de construire 2021-12-06 06/12/2021 277 m² RUE DES EPINETTES MONTAUBIN MOUCHARD 39330 Détails
Sections/plan Type Date Demandeur Surface locaux Adresse
AD289 Déclaration préalable 2025-11-04 04/11/2025 REGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE
0 m² 67 RUE DE STRASBOURG MOUCHARD 39330 Détails
A623
A624
A625
Permis de construire 2025-07-24 24/07/2025 INSTITUT EUROPEEN DE FORMATION
3705 m² SOUS LES VIGNES MOUCHARD 39330 Détails
A596 Permis de construire 2025-07-22 22/07/2025 SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS
75 m² ROUTE DE CRAMANS MOUCHARD 39330 Détails
AD289 Déclaration préalable 2025-04-24 24/04/2025 PROJECTIO
7 m² 67 RUE DE STRASBOURG MOUCHARD 39330 Détails
AC184
AC189
AC241
Déclaration préalable 2024-06-11 11/06/2024 CHANNEMICKA
0 m² 7 BEL AIR CHALET BEL AIR MOUCHARD 39330 Détails
AB171
B207
Permis de construire 2024-03-12 12/03/2024 SOCIETE JURASSIENNE DES BOIS SECS
342 m² QUARTIER BEL AIR MOUCHARD 39330 Détails
AD289 Déclaration préalable 2023-02-24 24/02/2023 REGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE
32 m² 67 RUE DE STRASBOURG MOUCHARD 39330 Détails
AI605 Permis de construire 2022-06-14 14/06/2022 INSTITUT EUROPEEN DE FORMATION
516 m² 6 ZA SOUS LES VIGNES ROUTE DE CRAMANS MOUCHARD 39330 Détails
AI600 Permis de construire 2021-01-08 08/01/2021 INSTITUT EUROPEEN DE FORMATION
516 m² ZA SOUS LES VIGNES MOUCHARD 39330 Détails
AB478 Déclaration préalable 2019-05-09 09/05/2019 9 m² 2 RUE DU MONTAUBIN MOUCHARD 39330 Détails
Sections/plan Date Demandeur Superficie terrain Adresse
A668
A674
A676
2025-07-01 01/07/2025 C.H.R.E.
2625 m² 5 RUE DU BOIS ZONE DES ESSARTS MOUCHARD 39330 Détails
0C214
0C257
0C255
2021-06-18 18/06/2021 0 m² RUE DES EPINETTES ILOTS 3 ET 4 MOUCHARD 39330 Détails
B206
B204
B201
2018-04-17 17/04/2018 COMMUNE DE MOUCHARD
0 m² DE SRASBOURG LES VARRACHES MOUCHARD 39330 Détails
A18
A19
A20
2013-02-02 02/02/2013 COMMUNAUTE COM DU VAL D'AMOUR
0 m² RTE DE CRAMANS MOUCHARD 39330 Détails
Sections/plan Date Demandeur Superficie terrain Adresse
AC58 2026-03-26 26/03/2026 415 m² 5 RUE DE STRASBOURG MOUCHARD 39330 Détails
AB139 2024-09-04 04/09/2024 0 m² 4 RUE LEOPOLD ALIXANT MOUCHARD 39330 Détails
AC252 2024-05-14 14/05/2024 SNCF RESEAU
0 m² GARE SNCF RUE DE LA REPUBLIQUE MOUCHARD 39330 Détails
AC252 2021-12-22 22/12/2021 SNCF GARES & CONNEXIONS
0 m² PLACE DE LA GARE MOUCHARD 39330 Détails
AB180 2021-04-09 09/04/2021 0 m² 36 RUE DE STRASBOURG MOUCHARD 39330 Détails
AB160 2019-12-10 10/12/2019 COMMUNE DE MOUCHARD
0 m² RUE DE LA FONTAIRE MOUCHARD 39330 Détails
AD15 2019-11-04 04/11/2019 SM D'ENERGIES EQUIPEMENTS ET COMMUNICATION DU JURA
0 m² RUE DE STASBOURG MOUCHARD 39330 Détails
AC252 2015-09-30 30/09/2015 SNCF MOBILITES
0 m² RUE DES VIGNES MOUCHARD 39330 Détails
AC280 2014-06-05 05/06/2014 0 m² 5 RUE DE LA REPUBLIQUE MOUCHARD 39330 Détails
AC35 2013-12-20 20/12/2013 0 m² 13 RUE DE STRASBOURG MOUCHARD 39330 Détails
⚠️ Risques majeurs à Mouchard Voir l'étude complète →
Sismicité3 - MODEREE
RadonClasse 1
SécheresseNon concerné
Inondations (AZI)0
PPR actifs0
ICPE1
Arrêtés CatNat9

Le cadastre napoléonien de Mouchard

Découvrez les 61 plans cadastraux anciens de Mouchard : tableau d'assemblage et sections détaillées, numérisés en haute résolution.

Etat de sections;
Etat de sections;
Matrice des propriétés bâties.
Mouchard, aquarellé, 62 cm x 87 cm.
Etat de sections.
Consulter le cadastre napoléonien de Mouchard →

Consultez le cadastre de Mouchard grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Mouchard vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Mouchard et ses alentours. Le relevé cadastral de Mouchard vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Mouchard vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Mouchard ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Mouchard

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Mouchard, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Mouchard à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Mouchard au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Mouchard. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Mouchard dans tous les formats désirés.

Actualités cadastrales

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