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La commune de Pagnoz dispose d'un Plan Local d'Urbanisme approuvé.

Ces fichiers permettent une exploitation du cadastre sur des logiciels de cartographie SIG (QGIS, ArcGIS, GvSIG, VectorWorks, AutoCAD, Map3D, ect).

A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
Subdivisions fiscales : GeoJson

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A propos de Pagnoz

Code postal : 39330
Code INSEE : 39403
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Jura

Mairie de Pagnoz

56, Grande rue
39330 Pagnoz
+33 3 84 37 87 11
Contacter la mairie

Géomètres à Pagnoz

Cabinet ROBERT Yves
25410 SAINT VIT
SARL Cabinet Olivier COLIN
39304 CHAMPAGNOLE

Les derniers Permis de Construire à Pagnoz Voir tous les permis de contruire


Sections/plan Type permis Date Demandeur Surperficie Adresse
AC176 AC175 Permis de construire 2019 Particuliers 109 m² 60 RTE DE PORT LESNEY
AD217 Permis de construire 2018 Particuliers 99 m² RUE DU CLOU
A36 A37 Permis de construire 2012 Particuliers 111 m² RUE de Vaulgrenant Combe de Pagnoz
AD114 AD216 Permis de construire 2012 Particuliers 0 m² 27 RUE du Clou

Consultez le cadastre de Pagnoz grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Pagnoz vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Pagnoz et ses alentours. Le relevé cadastral de Pagnoz vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Pagnoz vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Pagnoz ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Pagnoz

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Pagnoz, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Pagnoz à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Pagnoz au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Pagnoz. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Pagnoz dans tous les formats désirés.

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