Plan du cadastre de la ville de Pagnoz

A propos de Pagnoz

Code postal : 39330
Code INSEE : 39403
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Jura

Mairie de Pagnoz

56, Grande rue
39330 Pagnoz
+33 3 84 37 87 11
Contacter la mairie

Géomètres à Pagnoz

SARL ABCD Géomètres et Ingénierie - PE (ARBOIS)
64 grande rue
39600 ARBOIS
à 8,8 km de Pagnoz

SELAS GRILLET-FAVARO
7 avenue de la Gare
39800 POLIGNY
à 17,3 km de Pagnoz

Voir tous les géomètres autour de Pagnoz »

Cadastre autour de moi Vous êtes sur place ? Géolocalisez-vous et affichez les parcelles autour de vous, dans un rayon d'un kilomètre, quelle que soit la commune. Me localiser »

Les dernières autorisations d'urbanisme à Pagnoz

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Sections/plan	Type	Date	Surface habitable	Adresse
AC176 AC175	Permis de construire	2019-06-03 03/06/2019	109 m²	60 RTE DE PORT LESNEY PAGNOZ 39330	Détails
AD217	Permis de construire	2018-03-26 26/03/2018	99 m²	RUE DU CLOU PAGNOZ 39330	Détails
A36 A37	Permis de construire	2013-03-20 20/03/2013	111 m²	RUE DE VAULGRENANT COMBE DE PAGNOZ PAGNOZ 39330	Détails
AD114 AD216	Permis de construire	2013-02-24 24/02/2013	0 m²	27 RUE DU CLOU PAGNOZ 39330	Détails

Sections/plan	Type	Date	Demandeur	Surface locaux	Adresse
AC239	Permis de construire	2025-02-17 17/02/2025	GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE LA FERME DU MUGUET	156 m²	60 ROUTE DE PORT LESNEY PAGNOZ 39330	Détails
AC239	Déclaration préalable	2019-09-21 21/09/2019	ENEDIS	7 m²	RTE DE PORT LESNEY PAGNOZ 39330	Détails
AC234	Permis de construire	2019-09-03 03/09/2019		61 m²	41 RUE DE L ORATOIRE PAGNOZ 39330	Détails
AC176 AC175	Permis de construire	2019-06-03 03/06/2019		0 m²	60 RTE DE PORT LESNEY PAGNOZ 39330	Détails
AC164	Déclaration préalable	2018-11-10 10/11/2018		13 m²	17 ROUTE DE PORT LESNEY PAGNOZ 39330	Détails
AB172	Déclaration préalable	2018-08-16 16/08/2018	DEPARTEMENT DU JURA	13 m²	RUE DE L ORATOIRE PAGNOZ 39330	Détails
AB71 AB169 AB165	Permis de construire	2018-04-13 13/04/2018	COLRUYT RETAIL FRANCE	1787 m²	4 RUE DE L ORATOIRE PAGNOZ 39330	Détails

Aucune autorisation de ce type pour cette ville.

Sections/plan	Date	Demandeur	Adresse
AD22	2023-09-25 25/09/2023		72 GRANDE RUE PAGNOZ 39330	Détails
AB137	2018-10-08 08/10/2018	IMMO COLRUYT FRANCE	6 RUE DE L ORATOIRE PAGNOZ 39330	Détails
AD1	2015-10-07 07/10/2015		35 GRANDE RUE PAGNOZ 39330	Détails

⚠️ Risques majeurs à Pagnoz Voir l'étude complète →

Sismicité3 - MODEREE

RadonClasse 1

SécheresseNon concerné

Inondations (AZI)0

PPR actifs0

ICPE0

Arrêtés CatNat7

Le cadastre napoléonien de Pagnoz

Découvrez les 49 plans cadastraux anciens de Pagnoz : tableau d'assemblage et sections détaillées, numérisés en haute résolution.

Pagnoz, tableau d'assemblage. [1811]géomètre : Etiévant

Pagnoz, section B, feuille unique. [1811] géomètre : [Etiévant ?]

Consulter le cadastre napoléonien de Pagnoz →

Consultez le cadastre de Pagnoz grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Pagnoz vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Pagnoz et ses alentours. Le relevé cadastral de Pagnoz vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Pagnoz vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Pagnoz ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Pagnoz

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Pagnoz, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Pagnoz à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Pagnoz au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Pagnoz. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Pagnoz dans tous les formats désirés.