Permis de construire n° PC 03937023A0001 à Mouchard

Permis de construire

N° PC 03937023A0001

Ville de Mouchard · 39330

Bénéficiaire

CHANNEMICKA

Adresse du terrain

7 PLACE DU BEL AIR MOUCHARD 39330

Date d'autorisation

02/05/2023

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AC 184 · AC 189 · AC 241

Superficie du terrain

—

Logements créés

Surface habitable créée

10 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date de dépôt01/01/2023

Date d'autorisation02/05/2023

Ouverture du chantier14/05/2023

👤Demandeur

DénominationCHANNEMICKA

SIRET89791106100017

SIREN897911061

Code postal25440

LocalitéBUFFARD

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementJura (39)

CommuneMouchard (39370)

Code postal39330

Adresse7 PLACE DU BEL AIR MOUCHARD 39330

ParcellesAC 184 · AC 189 · AC 241

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max3

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)3

dont collectifs3

Logements 2 pièces1

Logements 3 pièces1

Logements 4 pièces1

Surface habitable avant284 m²

Surface habitable créée10 m²

Utilisation prévueVente

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.