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Permis de construire de la ville de Passonfontaine

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Sections/plan Type Date Demandeur Surface habitable Adresse
AC206 Permis de construire 2025-08-05 05/08/2025 101 m² ROUTE D'EPENOY PASSONFONTAINE 25690 Détails
A176
A186 		Permis de construire 2024-09-24 24/09/2024 107 m² 5 RUE DES ESSART RENAUD PASSONFONTAINE 25690 Détails
AB85 Permis de construire 2024-07-09 09/07/2024 145 m² GRANDE RUE PASSONFONTAINE 25690 Détails
A404 Permis de construire 2021-11-15 15/11/2021 158 m² LOT ROND BUISSON PASSONFONTAINE 25690 Détails
AC199
AC198
AC194 		Permis de construire 2021-11-09 09/11/2021 69 m² 14 RUE DU LION PASSONFONTAINE 25690 Détails
AC178
AC145
AC80 		Permis de construire 2021-06-16 16/06/2021 0 m² 11 RTE D EPENOY PASSONFONTAINE 25690 Détails
AC35 Permis de construire 2020-11-11 11/11/2020 0 m² 16 RUE DU LION PASSONFONTAINE 25690 Détails
AC187 Permis de construire 2018-12-14 14/12/2018 148 m² LOTISSEMENT AUX EMPASSOUX PASSONFONTAINE 25690 Détails
A379
A181 		Permis de construire 2018-07-20 20/07/2018 202 m² VIE D AVOUDREY PASSONFONTAINE 25690 Détails
A398 Permis de construire 2018-01-17 17/01/2018 111 m² 1 RUE ROND BUISSON PASSONFONTAINE 25690 Détails
A402 Permis de construire 2017-10-31 31/10/2017 80 m² RUE DU ROND BUISSON PASSONFONTAINE 25690 Détails
A365P Permis de construire 2017-06-28 28/06/2017 111 m² RUE DU ROND BUISSON PASSONFONTAINE 25690 Détails
AC20
AC19 		Permis de construire 2017-05-31 31/05/2017 656 m² 10 RUE DU LION PASSONFONTAINE 25690 Détails
AC179 Permis de construire 2017-04-12 12/04/2017 128 m² LOTISSEMENT AUX EMPASOUX PASSONFONTAINE 25690 Détails
AC179 Permis de construire 2017-03-14 14/03/2017 GIRARDIN FRERES
 103 m² LOTISSEMENT AUX EMPASOUX PASSONFONTAINE 25690 Détails
AC179 Permis de construire 2017-03-14 14/03/2017 103 m² LOTISSEMENT AUX EMPASOUX PASSONFONTAINE 25690 Détails
AC179 Permis de construire 2017-03-14 14/03/2017 135 m² LOTISSEMENT AUX EMPASOUX PASSONFONTAINE 25690 Détails
A267 Permis de construire 2017-01-26 26/01/2017 136 m² 1 GRANDE RUE PASSONFONTAINE 25690 Détails
E551 Permis de construire 2016-09-02 02/09/2016 250 m² PREFROMONT PASSONFONTAINE 25690 Détails
AB103 Permis de construire 2016-07-11 11/07/2016 0 m² 2 RUE DU LION PASSONFONTAINE 25690 Détails
Sections/plan Type Date Demandeur Surface locaux Adresse
A324
A326 		Permis de construire 2024-01-06 06/01/2024 GAEC DES CHAMPS GUYOT
 1588 m² CHAMPS GUYOT PASSONFONTAINE 25690 Détails
A351P
A351P
A351P 		Permis de construire 2022-09-13 13/09/2022 SCI DES ESSARTS
 124 m² 9 RUE DES ESSARTS RENAUD PASSONFONTAINE 25690 Détails
D188 Permis de construire 2020-08-04 04/08/2020 GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU ROY
 552 m² SUR LE GEAY PASSONFONTAINE 25690 Détails
D161P Permis de construire 2019-11-27 27/11/2019 1453 m² AU PLANE PASSONFONTAINE 25690 Détails
D306
D303
D162P 		Permis de construire 2019-05-05 05/05/2019 1657 m² AU PLANE PASSONFONTAINE 25690 Détails
E630
E629
E554 		Permis de construire 2016-12-13 13/12/2016 GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU VIEILLE DU PREFROMONT
 803 m² LE PRE FROMONT PASSONFONTAINE 25690 Détails
E557
E555 		Permis de construire 2015-10-27 27/10/2015 176 m² LES SEIGNES PASSONFONTAINE 25690 Détails
E647
E644
E640 		Permis de construire 2014-06-26 26/06/2014 SICA PORCS PIERREFONTAINE
 50 m² LES GRANDES PLANCHES PASSONFONTAINE 25690 Détails
E561
E629
E548 		Permis de construire 2013-06-25 25/06/2013 715 m² LE PREFROMONT PASSONFONTAINE 25690 Détails
D49
D48 		Permis de construire 2013-04-24 24/04/2013 120 m² LD SUR LE GEAIX PASSONFONTAINE 25690 Détails
AC2
AC5
AC7 		Permis de construire 2013-01-21 21/01/2013 2007 m² CLOS LA ROUTE PASSONFONTAINE 25690 Détails
Sections/plan Date Demandeur Superficie terrain Adresse
AC160 2025-04-04 04/04/2025 1362 m² 21 ROUTE D'EPENOY PASSONFONTAINE 25690 Détails
AC177 2022-12-20 20/12/2022 COMMUNE DE PASSONFONTAINE
 0 m² ROUTE D EPENOY AUX EMPASOUX PASSONFONTAINE 25690 Détails
AC179 2016-01-23 23/01/2016 HD2G PASSONFONTAINE
 0 m² CR DIT DES EMPASOUX AUX EMPASOUX PASSONFONTAINE 25690 Détails
Sections/plan Date Demandeur Superficie terrain Adresse
AC19 2016-12-21 21/12/2016 0 m² 10 RUE DU LION PASSONFONTAINE 25690 Détails
AC22 2015-07-02 02/07/2015 0 m² 12 RUE DU LION PASSONFONTAINE 25690 Détails

Historique des permis de construire de la ville de Passonfontaine

Vous souhaitez consulter l'historique des permis de construire délivrés par la ville de Passonfontaine ? Cette page liste l'intégralité des permis de construire de la ville de Passonfontaine depuis 2017. Pour chaque permis de construire de la ville de Passonfontaine, vous pourrez connaître le type de permis de construire, la date de délivrance, la ou les parcelles concernées, la surface construite ou démolie, etc.