Permis de construire
N° PC 02544715V0002
Ville de Passonfontaine · 25690
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LES SEIGNES PASSONFONTAINE 25690
Date d'autorisation
27/10/2015
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
E 557 · E 555
Superficie du terrain
8926 m²
Surface locaux créée
176 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date d'autorisation27/10/2015
Ouverture du chantier29/10/2015

👤Demandeur

Code postal25690
LocalitéPASSONFONTAINE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommunePassonfontaine (25447)
Code postal25690
AdresseLES SEIGNES PASSONFONTAINE 25690
ParcellesE 557 · E 555
Superficie terrain8926 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionOui
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant585 m²
Surface locaux créée176 m²
Surface agricole avant585 m²
Surface agricole créée176 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.