Permis de construire n° PC 02544720V0002 à Passonfontaine

Permis de construire

N° PC 02544720V0002

Ville de Passonfontaine · 25690

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

16 RUE DU LION PASSONFONTAINE 25690

Date d'autorisation

11/11/2020

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AC 35

Superficie du terrain

795 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020

Date de dépôt01/01/2020

Date d'autorisation11/11/2020

Ouverture du chantier10/01/2021

👤Demandeur

Code postal25580

LocalitéLES PREMIERS-SAPINS ATHOSE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommunePassonfontaine (25447)

Code postal25690

Adresse16 RUE DU LION PASSONFONTAINE 25690

ParcellesAC 35

Superficie terrain795 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésAgriculture

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)5

dont individuels5

Logements 2 pièces1

Logements 3 pièces4

Surface habitable avant110 m²

Surface habitable issue de transfo390 m²

Surface habitable transformée110 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.