1. Accueil
  2. Cadastre Passonfontaine
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 02544719V0002
Permis de construire
N° PC 02544719V0002
Ville de Passonfontaine · 25690
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
AU PLANE PASSONFONTAINE 25690
Date d'autorisation
27/11/2019
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
D 161P
Superficie du terrain
2181 m²
Surface locaux créée
1453 m²
Nb chambres
—
← Toutes les autorisations à Passonfontaine Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019
Date d'autorisation27/11/2019

👤Demandeur

Code postal25690
LocalitéPASSONFONTAINE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommunePassonfontaine (25447)
Code postal25690
AdresseAU PLANE PASSONFONTAINE 25690
ParcellesD 161P
Superficie terrain2181 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée1453 m²
Surface agricole créée1453 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.