Permis de construire n° PC 02544717V0001 à Passonfontaine

Permis de construire

N° PC 02544717V0001

Ville de Passonfontaine · 25690

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

10 RUE DU LION PASSONFONTAINE 25690

Date d'autorisation

31/05/2017

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AC 20 · AC 19

Superficie du terrain

1340 m²

Logements créés

Surface habitable créée

656 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017

Date de dépôt01/01/2017

Date d'autorisation31/05/2017

Ouverture du chantier09/06/2017

👤Demandeur

Code postal25000

LocalitéBESANCON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommunePassonfontaine (25447)

Code postal25690

Adresse10 RUE DU LION PASSONFONTAINE 25690

ParcellesAC 20 · AC 19

Superficie terrain1340 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2

dont individuels2

Surface habitable créée656 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.