Permis d'aménager n° PA 02544715V0001 à Passonfontaine

Permis d'aménager

N° PA 02544715V0001

Ville de Passonfontaine · 25690

Bénéficiaire

HD2G PASSONFONTAINE

Adresse du terrain

CR DIT DES EMPASOUX AUX EMPASOUX PASSONFONTAINE 25690

Date d'autorisation

23/01/2016

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AC 179

Superficie du terrain

—

← Toutes les autorisations à Passonfontaine Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date de dépôt01/01/2015

Date d'autorisation23/01/2016

Ouverture du chantier19/09/2016

Achèvement des travaux05/12/2016

👤Demandeur

DénominationHD2G PASSONFONTAINE

SIRET81151425600015

SIREN811514256

Code postal25390

LocalitéFUANS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommunePassonfontaine (25447)

Code postal25690

AdresseCR DIT DES EMPASOUX AUX EMPASOUX PASSONFONTAINE 25690

ParcellesAC 179

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.