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Permis de construire
N° PC 02544716V0005
Ville de Passonfontaine · 25690
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LOTISSEMENT AUX EMPASOUX PASSONFONTAINE 25690
Date d'autorisation
14/03/2017
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AC 179
Superficie du terrain
790 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
135 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016
Date de dépôt01/01/2016
Date d'autorisation14/03/2017
Ouverture du chantier27/03/2017

👤Demandeur

Code postal25580
LocalitéETALANS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommunePassonfontaine (25447)
Code postal25690
AdresseLOTISSEMENT AUX EMPASOUX PASSONFONTAINE 25690
ParcellesAC 179
Superficie terrain790 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 6 pièces ou +1
Surface habitable créée135 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.