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Sections/plan Type permis Date Demandeur Surperficie Adresse
162AR 166AR
366AR
locaux 2016 EMMAUS 3194 m² 7 RTE DE BESANCON Plus de détails
173AY locaux 2017 EVOLUTION 2 Reseau Aventure representee par 8877 m² ROUTE DE MONTGESOYE Plus de détails
466B 732B
locaux 2016 EARL du Chateau representee par 10764 m² SUR FONTENOTTE Plus de détails
229AH 72AH
locaux 2017 FR IMMOBILIER 1981 m² 32 RUE JACQUES GERVAIS Plus de détails
466B 732B
locaux 2016 EARL du Chateau representee par 10764 m² SUR FONTENOTTE Plus de détails
673AT locaux 2018 AYMONIER Structures Bois 646 m² 5 rue Georges Brassens Plus de détails
129AP locaux 2018 SCI EMLO 1229 m² RUE CANTLEY Plus de détails
38AS locaux 2018 SYNDICAT MIXTE DOUBS TRES HAUT DEBIT 2960 m² 2 RUE DU MIROIR Plus de détails
673AT locaux 2018 AYMONIER Structures Bois 646 m² 5 rue Georges Brassens Plus de détails
129AP locaux 2018 SCI EMLO 1229 m² RUE CANTLEY Plus de détails
154AD 155AD
158AD
locaux 2019 SYNDICAT INTERCOMMUNAL SCOLAIRE BCMOS 5569 m² RUE SAINT LAURENT Plus de détails
545AT 546AT
locaux 2019 SCI DU ROND POINT representee par 7095 m² 9003 RUE DE LA CORVEE Plus de détails
154AD 155AD
158AD
locaux 2019 SYNDICAT INTERCOMMUNAL SCOLAIRE BCMOS 5569 m² RUE SAINT LAURENT Plus de détails
545AT 546AT
locaux 2019 SCI DU ROND POINT representee par 7095 m² 9003 RUE DE LA CORVEE Plus de détails
107AE 108AE
locaux 2020 SCI CAMTHO representee par 728 m² 6 PL GUSTAVE COURBET Plus de détails
107AE 108AE
locaux 2020 SCI CAMTHO representee par 728 m² 6 PL GUSTAVE COURBET Plus de détails
229AH 72AH
logements 2017 FR IMMOBILIER 1981 m² 32 RUE JACQUES GERVAIS Plus de détails
564pAT 597pAT
logements 2017 AYMONIER Structures Bois representee par 2215 m² 5 RUE GEORGES BRASSENS Plus de détails
107AE 108AE
logements 2020 SCI CAMTHO representee par 728 m² 6 PL GUSTAVE COURBET Plus de détails
107AE 108AE
logements 2020 SCI CAMTHO representee par 728 m² 6 PL GUSTAVE COURBET Plus de détails
28AT 474AT
logements 2020 Departement du Doubs represente par 1266 m² 12 AV MAL DE LATTRE DE TASSIG Plus de détails
460AL 483AL
logements 2020 SCI LODIDE representee par 802 m² Chemin rural d'Ully Plus de détails
802B logements 2020 GAEC DU CHATEAU LE CHATEAU represente par 11029 m² SUR LE GRAND Plus de détails
28AT 474AT
logements 2020 Departement du Doubs represente par 1266 m² 12 AV MAL DE LATTRE DE TASSIG Plus de détails
460AL 483AL
logements 2020 SCI LODIDE representee par 802 m² Chemin rural d'Ully Plus de détails

Historique des permis de construire de la ville de Ornans

Vous souhaitez consulter l'historique des permis de construire délivrés par la ville de Ornans ? Cette page liste l'intégralité des permis de construire de la ville de Ornans depuis 2017. Pour chaque permis de construire de la ville de Ornans, vous pourrez connaître le type de permis de construire, la date de délivrance, la ou les parcelles concernées, la surface construite ou démolie, etc.