Permis de construire n° PC 0254342500015 à Ornans

Permis de construire

N° PC 0254342500015

Ville de Ornans · 25290

Bénéficiaire

MARTINENGHI

Adresse du terrain

15 CHEMIN DES SABLIERES ORNANS 25290

Date d'autorisation

23/01/2026

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AX 103 · AX 124 · AX 70

Superficie du terrain

6251 m²

Surface locaux créée

76 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date d'autorisation23/01/2026

👤Demandeur

DénominationMARTINENGHI

SIRET41064562600012

SIREN410645626

Code postal25290

LocalitéORNANS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneOrnans (25434)

Code postal25290

Adresse15 CHEMIN DES SABLIERES ORNANS 25290

ParcellesAX 103 · AX 124 · AX 70

Superficie terrain6251 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleBureaux

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant1320 m²

Surface locaux créée76 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.