Permis de démolir
N° PD 0254342500004
Ville de Ornans · 25290
Bénéficiaire
SARL LA TURBINE
Adresse du terrain
5 ROUTE DE MONTGESOYE ORNANS 25290
Date d'autorisation
02/02/2026
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AW 572
Superficie du terrain
208 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025
Date de dépôt01/01/2025
Date d'autorisation02/02/2026

👤Demandeur

DénominationSARL LA TURBINE
SIRET50772230400023
SIREN507722304
Code postal95300
LocalitéENNERY
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneOrnans (25434)
Code postal25290
Adresse5 ROUTE DE MONTGESOYE ORNANS 25290
ParcellesAW 572
Superficie terrain208 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.