Permis de construire
N° PC 0254342500025
Ville de Ornans · 25290
Bénéficiaire
CRETENET
Adresse du terrain
6 RUE EDOUARD BASTIDE ORNANS 25290
Date d'autorisation
13/02/2026
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AK 125
Superficie du terrain
727 m²
Logements créés
2
Surface habitable créée
68 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025
Date de dépôt01/01/2025
Date d'autorisation13/02/2026

👤Demandeur

DénominationCRETENET
SIRET50536708600012
SIREN505367086
Code postal25300
LocalitéPONTARLIER
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneOrnans (25434)
Code postal25290
Adresse6 RUE EDOUARD BASTIDE ORNANS 25290
ParcellesAK 125
Superficie terrain727 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireOui
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2
dont collectifs2
Logements 2 pièces2
Surface habitable avant175 m²
Surface habitable créée68 m²
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.