Permis de construire n° PC 0254342500023 à Ornans

Permis de construire

N° PC 0254342500023

Ville de Ornans · 25290

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

CHEMIN DES SABLIERES ORNANS 25290

Date d'autorisation

24/02/2026

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

F 857 · F 925

Superficie du terrain

1525 m²

Surface locaux créée

31 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date de dépôt01/01/2025

Date d'autorisation24/02/2026

👤Demandeur

Code postal25290

LocalitéORNANS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneOrnans (25434)

Code postal25290

AdresseCHEMIN DES SABLIERES ORNANS 25290

ParcellesF 857 · F 925

Superficie terrain1525 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max3

Destination principaleHabitation

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée31 m²

Surface commerce créée31 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.