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Permis de construire
N° PC 0254342500011
Ville de Ornans · 25290
Bénéficiaire
IMMO PRESTIGE
Adresse du terrain
CHEMIN DES SABLIERES ORNANS 25290
Date d'autorisation
10/09/2025
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AX 140
Superficie du terrain
197 m²
Logements créés
2
Surface habitable créée
99 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025
Date de dépôt01/01/2025
Date d'autorisation10/09/2025

👤Demandeur

DénominationIMMO PRESTIGE
SIRET92176467600018
SIREN921764676
Code postal25290
LocalitéORNANS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneOrnans (25434)
Code postal25290
AdresseCHEMIN DES SABLIERES ORNANS 25290
ParcellesAX 140
Superficie terrain197 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2
dont individuels2
Logements 3 pièces2
Surface habitable créée99 m²
Utilisation prévueVente
Type d'habitationRésidence principale
Type de résidenceAutre
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.