Permis de construire n° PC 0254342500001 à Ornans

Permis de construire

N° PC 0254342500001

Ville de Ornans · 25290

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

RUE PRINCIPALE ORNANS 25620

Date d'autorisation

13/03/2025

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AB 228

Superficie du terrain

1295 m²

Surface locaux créée

87 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date de dépôt01/01/2025

Date d'autorisation13/03/2025

Ouverture du chantier08/09/2025

👤Demandeur

Code postal25300

LocalitéPONTARLIER

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneOrnans (25434)

Code postal25290

AdresseRUE PRINCIPALE ORNANS 25620

ParcellesAB 228

Superficie terrain1295 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleHabitation

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée87 m²

Surface agricole créée87 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.