Permis de construire
N° PC 02543424N0022
Ville de Ornans · 25290
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
GRANVELLE CHAMP LENSARD ORNANS 25290
Date d'autorisation
05/03/2025
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AV 357 · AV 359
Superficie du terrain
1154 m²
Surface locaux créée
209 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024
Date de dépôt01/01/2024
Date d'autorisation05/03/2025

👤Demandeur

Code postal25290
LocalitéORNANS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneOrnans (25434)
Code postal25290
AdresseGRANVELLE CHAMP LENSARD ORNANS 25290
ParcellesAV 357 · AV 359
Superficie terrain1154 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleBureaux

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée209 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.