Permis de construire n° PC 0254342500020 à Ornans

Permis de construire

N° PC 0254342500020

Ville de Ornans · 25290

Bénéficiaire

JLE BUISNESS

Adresse du terrain

4 CHEMIN DE TREBUCHOT ORNANS 25290

Date d'autorisation

09/01/2026

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AZ 214 · AZ 216

Superficie du terrain

830 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

← Toutes les autorisations à Ornans Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date de dépôt01/01/2025

Date d'autorisation09/01/2026

👤Demandeur

DénominationJLE BUISNESS

SIRET93775040400017

SIREN937750404

Code postal25290

LocalitéORNANS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneOrnans (25434)

Code postal25290

Adresse4 CHEMIN DE TREBUCHOT ORNANS 25290

ParcellesAZ 214 · AZ 216

Superficie terrain830 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésLogements

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max3

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2

dont individuels2

Logements 6 pièces ou +2

Surface habitable avant320 m²

Surface habitable issue de transfo220 m²

Surface habitable démolie100 m²

Surface habitable transformée220 m²

Utilisation prévueVente

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.