Déclaration préalable de travaux n° DP 0254342500101 à Ornans

Déclaration préalable de travaux

N° DP 0254342500101

Ville de Ornans · 25290

Bénéficiaire

ENEDIS

Adresse du terrain

RUE DE CHAZEAU ORNANS 25290

Date d'autorisation

07/11/2025

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AR 57

Superficie du terrain

—

Surface locaux créée

7 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date d'autorisation07/11/2025

Achèvement des travaux09/02/2026

👤Demandeur

DénominationENEDIS

SIRET44460844215578

SIREN444608442

Code postal25300

LocalitéPONTARLIER

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneOrnans (25434)

Code postal25290

AdresseRUE DE CHAZEAU ORNANS 25290

ParcellesAR 57

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleService public

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée7 m²

Surface publique créée7 m²

Type de service publicSanté

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.