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La commune de Confrançon dispose d'un Plan Local d'Urbanisme approuvé.

Ces fichiers permettent une exploitation du cadastre sur des logiciels de cartographie SIG (QGIS, ArcGIS, GvSIG, VectorWorks, AutoCAD, Map3D, ect).

A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
Subdivisions fiscales : GeoJson

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A propos de Confrançon

Code postal : 01310
Code INSEE : 01115
Région : Auvergne-Rhône-Alpes (Rhone Alpes)
Département : Ain

Mairie de Confrançon

1, place de la Mairie
01310 Confrançon
+33 4 74 30 27 38
Contacter la mairie

Direction départementale des finances publiques (DDFiP)

11 Boulevard Maréchal Leclerc
Bp 40423
01012 Bourg-en-bresse Cedex
04.74.45.68.00

Géomètres à Confrançon

SARL Cabinet BABLET-MAGNIEN-GAUD SARL de Géomètres-Experts
01000 SAINT DENIS LES BOURG
Cabinet CHANEL GRAND SELARL de géomètres-experts
01000 BOURG EN BRESSE

Les derniers Permis de Construire à Confrançon Voir tous les permis de contruire


Sections/plan Type permis Date Demandeur Surperficie Adresse
0372AA
0369AA
0366AA
logements 2020 793 m² Logis Neuf
0106ZD
0100ZD
0023ZD
locaux 2020 SARL DE MONTBURON representee par Monsieur PUGLIE 10278 m² Montburon
0027AA
0366AA
0369AA
logements 2020 793 m² Logis Neuf
09480A
09470A
02480A
locaux 2020 EARL DE LA GELIERE representee par Monsieur FELIX 153048 m² La Geliere
0051ZB locaux 2020 ANDRE 119945 m² Les Joncs

Consultez le cadastre de Confrançon grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Confrançon vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Confrançon et ses alentours. Le relevé cadastral de Confrançon vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Confrançon vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Confrançon ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Confrançon

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Confrançon, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Confrançon à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Confrançon au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Confrançon. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Confrançon dans tous les formats désirés.

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