Permis de construire
N° PC 00111520D0005
Ville de Confrançon · 01310
Bénéficiaire
DE LA GELIERE
Adresse du terrain
LA GELIERE CONFRANCON 01310
Date d'autorisation
13/08/2020
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
0A 948 · 0A 947 · 0A 248
Superficie du terrain
153048 m²
Surface locaux créée
2593 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020
Date d'autorisation13/08/2020
Ouverture du chantier17/11/2020
Achèvement des travaux30/09/2021

👤Demandeur

DénominationDE LA GELIERE
SIRET33460801500015
SIREN334608015
Code postal01310
LocalitéCONFRANCON
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementAin (01)
CommuneConfrançon (01115)
Code postal01310
AdresseLA GELIERE CONFRANCON 01310
Parcelles0A 948 · 0A 947 · 0A 248
Superficie terrain153048 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée2593 m²
Surface agricole créée2593 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.