Permis de construire n° PC 00111520D0005 à Confrançon

Permis de construire

N° PC 00111520D0005

Ville de Confrançon · 01310

Bénéficiaire

DE LA GELIERE

Adresse du terrain

LA GELIERE CONFRANCON 01310

Date d'autorisation

13/08/2020

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

0A 948 · 0A 947 · 0A 248

Superficie du terrain

153048 m²

Surface locaux créée

2593 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020

Date d'autorisation13/08/2020

Ouverture du chantier17/11/2020

Achèvement des travaux30/09/2021

👤Demandeur

DénominationDE LA GELIERE

SIRET33460801500015

SIREN334608015

Code postal01310

LocalitéCONFRANCON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementAin (01)

CommuneConfrançon (01115)

Code postal01310

AdresseLA GELIERE CONFRANCON 01310

Parcelles0A 948 · 0A 947 · 0A 248

Superficie terrain153048 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée2593 m²

Surface agricole créée2593 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.