Plan du cadastre de la ville de Confrançon

Extrait du PLU/CC de la commune de Confrançon

Située au Nord-Ouest du département de l'Ain, dans le canton de Montrevel-en-Bresse, Confrançon est une commune bressane, c'est à dire intégrée à une région aux caractères forts : la Bresse. Son chef-lieu de canton est situé à 11 km au Nord-Est

Les relations avec cette commune sont essentiellement administratives. Seule la population des secteurs Nord de la commune est plus

A propos de Confrançon

Code postal : 01310
Code INSEE : 01115
Région : Auvergne-Rhône-Alpes (Rhone Alpes)
Département : Ain

Mairie de Confrançon

1, place de la Mairie
01310 Confrançon
+33 4 74 30 27 38
Contacter la mairie

Direction départementale des finances publiques (DDFiP)

11 Boulevard Maréchal Leclerc
Bp 40423
01012 Bourg-en-bresse Cedex
04.74.45.68.00

Géomètres à Confrançon

SARL Cabinet BABLET-MAGNIEN-GAUD SARL de Géomètres-Experts
01000 SAINT DENIS LES BOURG
Cabinet CHANEL GRAND SELARL de géomètres-experts
01000 BOURG EN BRESSE

Les derniers Permis de Construire à Confrançon Voir tous les permis de contruire

Sections/plan	Type permis	Date	Demandeur	Surperficie	Adresse
ZI101	Permis de construire	2023	Particuliers	103 m²	Route de Malet Lotissement Les Acacias
ZB109	Permis de construire	2023	Particuliers	137 m²	355 Chemin des Grevillieres
ZI403	Permis de construire	2023	Particuliers	91 m²	18 Rue des Acacias
AA432 AA428	Permis de construire	2023	ELPG	249 m²	VC 217 Malet
AA139	Permis de construire	2023	Particuliers	112 m²	26 Route de Vandeins
ZI56	Permis de construire	2023	Particuliers	105 m²	230 Route du Chateau d Eau
ZI424	Permis de construire	2022	Particuliers	149 m²	ROUTE DU CHATEAU D'EAU
ZI193 ZI101	Permis de construire	2022	AIN HABITAT	359 m²	Lotissement ""Les Acacias"" MALET
ZI193 ZI101	Permis de construire	2022	AIN HABITAT	268 m²	Lotissement ""Les Acacias"" MALET
ZI101	Permis de construire	2022	Particuliers	108 m²	Route de malet/Rue de Bois ""Malet"" lotissement ""les acacias

Consultez le cadastre de Confrançon grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Confrançon vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Confrançon et ses alentours. Le relevé cadastral de Confrançon vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Confrançon vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Confrançon ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Confrançon

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Confrançon, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Confrançon à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Confrançon au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Confrançon. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Confrançon dans tous les formats désirés.