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A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
Subdivisions fiscales : GeoJson

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A propos de Bart

Code postal : 25420
Code INSEE : 25043
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Doubs

Mairie de Bart

1, rue de la Mairie
25420 Bart
+33 3 81 90 78 50
Contacter la mairie

Géomètres à Bart

SARL G.PEWZNER - B.PERGAUD Géomètres-Experts Associés
25200 MONTBELIARD
SARL Cabinet RUEZ & Associés
25200 MONTBELIARD

Les dernières autorisations d'urbanisme à Bart

Voir toutes les autorisations
Sections/plan Type Date Demandeur Surface habitable Adresse
AK399 Permis de construire 2024-02-22 22/02/2024 EST INVEST
51 m² 12 RUE DES ECOLES BART 25420 Détails
AK384 Déclaration préalable 2023-11-23 23/11/2023 BTS'5
0 m² 32 RUE DU GENERAL DE GAULLE BART 25420 Détails
AD103 Déclaration préalable 2023-04-18 18/04/2023 ALIMMO
0 m² 51 RUE DU GENERAL DE GAULLE BART 25420 Détails
AD390 Déclaration préalable 2023-03-13 13/03/2023 NEOLIA
0 m² 11 RUE DE L'ALLAN BART 25420 Détails
AK155
AK382
Permis de construire 2022-05-16 16/05/2022 165 m² RUE DU GENERAL DE GAULLE BART 25420 Détails
ZA172 Permis de construire 2022-01-27 27/01/2022 NEOLIA
1536 m² 5479 RUE DE DUNG BART 25420 Détails
AB778
AB785
Permis de construire 2021-11-18 18/11/2021 MON HABITAT
303 m² RUE DE LA MALOUETTE MONTANT DE ESSERTS BART 25420 Détails
AD180 Permis de construire 2021-10-22 22/10/2021 31 m² 8 RUE DU GENERAL DE GAULLE BART 25420 Détails
AK176
AK177
AK178
Permis de construire 2020-07-29 29/07/2020 0 m² 22 RUE DU MONT BART BART 25420 Détails
ZA171 Permis de construire 2018-08-13 13/08/2018 NEOLIA
867 m² RUE DE DUNG BART 25420 Détails
Sections/plan Type Date Demandeur Surface locaux Adresse
ZA159 Permis de construire 2024-05-30 30/05/2024 COMMUNE DE BART
171 m² 31 RUE DE DUNG BART 25420 Détails
AD103 Déclaration préalable 2023-04-18 18/04/2023 ALIMMO
0 m² 51 RUE DU GENERAL DE GAULLE BART 25420 Détails
AI16
AI17
AI69
Permis de construire 2021-08-20 20/08/2021 SCI DES ANDANGES
1139 m² ZA DES ANDANGES BART 25420 Détails
AK411 Déclaration préalable 2021-02-12 12/02/2021 0 m² 85 RUE DU GENERAL DE GAULLE BART 25420 Détails
AI69 Permis de construire 2020-07-29 29/07/2020 SCI DES ANDANGES
725 m² ZA DES ANDANGES BART 25420 Détails
AD103
AD293
AD294
Déclaration préalable 2015-12-08 08/12/2015 SARL HORESBA
0 m² 51 RUE DU GENERAL DE GAULLE BART 25420 Détails
Aucune autorisation de ce type pour cette ville.
Sections/plan Date Demandeur Superficie terrain Adresse
AK388
AK399
2022-03-02 02/03/2022 EST INVEST
1647 m² 12 RUE DES ECOLES BART 25420 Détails
AK312 2021-11-09 09/11/2021 P.R.E.M
1043 m² 93 RUE DU GENERAL DE GAULLE BART 25420 Détails
AI92 2020-06-22 22/06/2020 SCABOIS
0 m² 66 RUE FREDERIC JAPY BART 25420 Détails
AI19 2019-04-15 15/04/2019 SARL HYDRO ELECTRICITE COMTOISE
437 m² ZA DES ANDANGES BART 25420 Détails
AD112 2014-06-06 06/06/2014 0 m² 37 AV DU GENERAL DE GAULLE BART 25420 Détails
AB32
AB33
2013-02-07 07/02/2013 0 m² 9 RUE DE LA MALOUETTE BART 25420 Détails
⚠️ Risques majeurs à Bart Voir l'étude complète →
Sismicité3 - MODEREE
RadonClasse 1
SécheresseNon concerné
Inondations (AZI)0
PPR actifs1
ICPE8
Arrêtés CatNat15

Consultez le cadastre de Bart grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Bart vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Bart et ses alentours. Le relevé cadastral de Bart vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Bart vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Bart ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Bart

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Bart, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Bart à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Bart au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Bart. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Bart dans tous les formats désirés.

Actualités cadastrales

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