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La commune de Bart dispose d'un Plan Local d'Urbanisme approuvé.

Ces fichiers permettent une exploitation du cadastre sur des logiciels de cartographie SIG (QGIS, ArcGIS, GvSIG, VectorWorks, AutoCAD, Map3D, ect).

A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
Subdivisions fiscales : GeoJson

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A propos de Bart

Code postal : 25420
Code INSEE : 25043
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Doubs

Mairie de Bart

1, rue de la Mairie
25420 Bart
+33 3 81 90 78 50
Contacter la mairie

Géomètres à Bart

SARL G.PEWZNER - B.PERGAUD Géomètres-Experts Associés
25200 MONTBELIARD
SARL Cabinet RUEZ & Associés
25200 MONTBELIARD

Les derniers Permis de Construire à Bart Voir tous les permis de contruire


Sections/plan Type permis Date Demandeur Surperficie Adresse
AK399 Permis de construire 2024 EST INVEST 51 m² 12 rue des Ecoles
AK384 Déclaration préalable de travaux 2023 BTS'5 0 m² 32 rue du General de Gaulle
AD103 Déclaration préalable de travaux 2023 ALIMMO 0 m² 51 rue du General de Gaulle
AD390 Déclaration préalable de travaux 2023 NEOLIA 0 m² 11 rue de l'Allan
AK155 AK382 Permis de construire 2022 Particuliers 165 m² rue du General de Gaulle
ZA172 Permis de construire 2021 NEOLIA 1536 m² 5479 RUE DE DUNG
AB778 AB785 Permis de construire 2021 MON HABITAT 303 m² RUE DE LA MALOUETTE MONTANT DE ESSERTS
AD180 Permis de construire 2021 Particuliers 31 m² 8 rue du General de Gaulle
AK176 AK177 AK178 Permis de construire 2020 Particuliers 0 m² 22 RUE DU MONT BART
ZA171 Permis de construire 2018 NEOLIA 867 m² RUE DE DUNG

Consultez le cadastre de Bart grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Bart vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Bart et ses alentours. Le relevé cadastral de Bart vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Bart vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Bart ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Bart

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Bart, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Bart à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Bart au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Bart. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Bart dans tous les formats désirés.

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