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Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
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Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
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A propos de Sainte-Suzanne

Code postal : 25630
Code INSEE : 25526
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Doubs

Mairie de Sainte-Suzanne

62, rue de Besançon
25630 Sainte-Suzanne
+33 3 81 91 19 55
Contacter la mairie

Géomètres à Sainte-Suzanne

SARL G.PEWZNER - B.PERGAUD Géomètres-Experts Associés
25200 MONTBELIARD
SARL Cabinet RUEZ & Associés
25200 MONTBELIARD

Les dernières autorisations d'urbanisme à Sainte-Suzanne

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Sections/plan Type Date Demandeur Surface habitable Adresse
AB444 Permis de construire 2024-11-29 29/11/2024 117 m² LOTISSEMENT LES CHAILLES SAINTE-SUZANNE 25630 Détails
AB447 Permis de construire 2024-06-18 18/06/2024 67 m² LOTISSEMENT LES CHAILLES L SAINTE-SUZANNE 25630 Détails
AB438 Permis de construire 2023-11-09 09/11/2023 81 m² RUE DES FOYARDS LOTISSEMENT LES CHAILLES -LOT 14 SAINTE-SUZANNE 25630 Détails
AB461 Permis de construire 2023-08-23 23/08/2023 110 m² LOTISSEMENT ""LES CHAILLES"" LOT N_ 37 SAINTE-SUZANNE 25630 Détails
AB462 Permis de construire 2023-08-21 21/08/2023 111 m² LOTISSEMEN TLES CHAILLES L SAINTE-SUZANNE 25630 Détails
AB443 Permis de construire 2023-07-11 11/07/2023 153 m² 3 RUE DES SORBIERS LOTISSEMENT LES CHAILLES SAINTE-SUZANNE 25630 Détails
AC194
AC644
Permis de construire 2023-06-01 01/06/2023 119 m² 64 BI RUE DE BESANCON SAINTE-SUZANNE 25630 Détails
AC539 Déclaration préalable 2023-03-21 21/03/2023 ABBY
0 m² 30 RUE DE BESANCON SAINTE-SUZANNE 25630 Détails
AB460 Permis de construire 2023-02-02 02/02/2023 95 m² LOTISSEMENT LES CHAILLES - SAINTE-SUZANNE 25630 Détails
AB464 Permis de construire 2023-01-30 30/01/2023 93 m² LOTISSEMENT LES BALCONS DE SAINTE-SUZANNE 25630 Détails
Sections/plan Type Date Demandeur Surface locaux Adresse
AB402
AB7
Permis de construire 2022-08-23 23/08/2022 30 m² 1 RTE DE DUNG SAINTE-SUZANNE 25630 Détails
AD427 Déclaration préalable 2022-01-19 19/01/2022 S.C.I. RUDENKO FANNY
0 m² 84 A RUE DE BESANCON SAINTE-SUZANNE 25630 Détails
AC254 Déclaration préalable 2021-04-29 29/04/2021 ENEDIS
10 m² RUE DU STADE SAINTE-SUZANNE 25630 Détails
AB399 Déclaration préalable 2019-10-01 01/10/2019 8 m² CHAMPS SUR LA HAIE RUE DE DUNG SAINTE-SUZANNE 25630 Détails
AD301 Permis de construire 2014-06-04 04/06/2014 190 m² RUE DU 17 NOVEMBRE SAINTE-SUZANNE 25630 Détails
AC587
AC584
AC583
Permis de construire 2014-02-25 25/02/2014 CASTMETAL FWF
1421 m² 22B RTE DE BESANCON SAINTE-SUZANNE 25630 Détails
AC541 Déclaration préalable 2013-10-20 20/10/2013 3 m² 62 RUE JEAN-JAURES SAINTE-SUZANNE 25630 Détails
Sections/plan Date Demandeur Superficie terrain Adresse
AB354
AB357
AB358
2018-10-25 25/10/2018 NEOLIA
43383 m² CHAMPS SUR LA HAIE SAINTE-SUZANNE 25630 Détails
Sections/plan Date Demandeur Superficie terrain Adresse
AC206 2024-02-06 06/02/2024 190 m² 44 RUE DE BESANCON SAINTE-SUZANNE 25630 Détails
AD16 2023-06-30 30/06/2023 COMMUNE DE SAINTE SUZANNE
2357 m² 80 RUE DE BESANCON SAINTE-SUZANNE 25630 Détails
AC194 2019-09-04 04/09/2019 666 m² 64 RUE DE BESANCON SAINTE-SUZANNE 25630 Détails
AB162 2018-06-11 11/06/2018 527 m² 3 ROUTE DE DUNG SAINTE-SUZANNE 25630 Détails
AC150 2018-05-22 22/05/2018 COMMUNE DE SAINTE SUZANNE
540 m² 4 RUE DE BESANCON SAINTE-SUZANNE 25630 Détails
AC151 2017-12-27 27/12/2017 COMMUNE DE SAINTE SUZANNE
333 m² 2 RUE DE BESANCON SAINTE-SUZANNE 25630 Détails
AC210
AC320
2016-04-06 06/04/2016 656 m² 36 RUE DE BESANCON SAINTE-SUZANNE 25630 Détails
⚠️ Risques majeurs à Sainte-Suzanne Voir l'étude complète →
Sismicité3 - MODEREE
RadonClasse 2
SécheresseNon concerné
Inondations (AZI)0
PPR actifs1
ICPE3
Arrêtés CatNat8

Consultez le cadastre de Sainte-Suzanne grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Sainte-Suzanne vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Sainte-Suzanne et ses alentours. Le relevé cadastral de Sainte-Suzanne vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Sainte-Suzanne vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Sainte-Suzanne ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Sainte-Suzanne

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Sainte-Suzanne, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Sainte-Suzanne à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Sainte-Suzanne au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Sainte-Suzanne. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Sainte-Suzanne dans tous les formats désirés.

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