Permis de construire n° PC 02504321M0007 à Bart

Permis de construire

N° PC 02504321M0007

Ville de Bart · 25420

Bénéficiaire

MON HABITAT

Adresse du terrain

RUE DE LA MALOUETTE MONTANT DE ESSERTS BART 25420

Date d'autorisation

18/11/2021

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AB 778 · AB 785

Superficie du terrain

900 m²

Logements créés

Surface habitable créée

303 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021

Date de dépôt01/01/2021

Date d'autorisation18/11/2021

Ouverture du chantier23/01/2022

👤Demandeur

DénominationMON HABITAT

SIRET89885789100011

SIREN898857891

Code postal25400

LocalitéAUDINCOURT

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneBart (25043)

Code postal25420

AdresseRUE DE LA MALOUETTE MONTANT DE ESSERTS BART 25420

ParcellesAB 778 · AB 785

Superficie terrain900 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)3

dont individuels3

Logements 4 pièces3

Surface habitable créée303 m²

Utilisation prévueVente

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.