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Permis de construire de la ville de Francheleins

Plan cadastre Francheleins  · Cadastre autour de moi

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Sections/plan Type Date Demandeur Surface habitable Adresse
0A587
0A736 		Permis de construire 2025-06-23 23/06/2025 157 m² GRANDE RUE MOINE FRANCHELEINS 01090 Détails
ZB35 Permis de construire 2024-04-08 08/04/2024 86 m² 86 CHEMIN DE BEYBLEU CESSEINS NORD FRANCHELEINS 01090 Détails
ZB27 Permis de construire 2024-03-11 11/03/2024 109 m² 0084 CHEMIN DE BEYBLEU FRANCHELEINS 01090 Détails
0A1328
0A1532
0A1532 		Permis de construire 2024-01-08 08/01/2024 82 m² 296 AVENUE DU MARQUET FRANCHELEINS 01090 Détails
0A1079 Permis de construire 2024-01-08 08/01/2024 109 m² MOINE FRANCHELEINS 01090 Détails
0A1554 Permis de construire 2023-03-19 19/03/2023 120 m² 0126 AVENUE DU MARQUET FRANCHELEINS 01090 Détails
0A1096 Permis de construire 2023-02-16 16/02/2023 120 m² SAINT PIERRE FRANCHELEINS 01090 Détails
0B375 Permis de construire 2022-11-25 25/11/2022 149 m² 0246 RUE DU JEU DE BOULES FRANCHELEINS 01090 Détails
0A543 Permis de construire 2022-10-20 20/10/2022 86 m² FRANCHELEINS 01090 Détails
0A581 Permis de construire 2022-06-17 17/06/2022 146 m² IMPASSE DES TUILIERS FRANCHELEINS 01090 Détails
0A998 Permis de construire 2021-05-25 25/05/2021 105 m² 303 CHEM. DE SAINT PIERRE GRAND RIVOLLET FRANCHELEINS 01090 Détails
0B286 Permis de construire 2020-12-04 04/12/2020 124 m² RUE DU JEU DE BOULES FRANCHELEINS 01090 Détails
0A1607
0A1060 		Permis de construire 2020-10-12 12/10/2020 107 m² CHEMI DE SAINT-PIERRE FRANCHELEINS 01090 Détails
0B365 Permis de construire 2020-09-10 10/09/2020 113 m² 47 ROUTE DE VATANEINS FRANCHELEINS 01090 Détails
0B279 Permis de construire 2020-09-07 07/09/2020 98 m² 146 ROUTE DE VATANEINS FRANCHELEINS 01090 Détails
0A1216 Permis de construire 2020-07-16 16/07/2020 155 m² 130 RUE DES CHATAIGNIERS FRANCHELEINS 01090 Détails
0B363 Permis de construire 2020-06-22 22/06/2020 148 m² IMPAS DES PLATANES FRANCHELEINS 01090 Détails
0B330 Permis de construire 2020-05-25 25/05/2020 75 m² ROUTE DE SAINT TRIVIER FRANCHELEINS 01090 Détails
0A926
0A139 		Permis de construire 2020-04-10 10/04/2020 92 m² 0536 RUE GRANDE RUE FRANCHELEINS 01090 Détails
0A1060
0A1102 		Permis de construire 2020-03-26 26/03/2020 134 m² 424 CHEMI DE SAINT PIERRE FRANCHELEINS 01090 Détails
0A1030 Permis de construire 2020-03-12 12/03/2020 35 m² 1703 ROUTE DE MONTMERLE FRANCHELEINS 01090 Détails
0A1058
0A1056 		Permis de construire 2020-02-27 27/02/2020 100 m² 424 CHEMI DE SAINT-PIERRE FRANCHELEINS 01090 Détails
0A620 Permis de construire 2020-02-11 11/02/2020 111 m² 0717 RUE GRANDE RUE FRANCHELEINS 01090 Détails
0A1474 Permis de construire 2020-01-30 30/01/2020 34 m² 1 CLOS DE BOUGAINVILLIERS FRANCHELEINS 01090 Détails
Permis de construire 2019-05-23 23/05/2019 128 m² Détails
Permis de construire 2019-02-21 21/02/2019 0 m² Détails
Permis de construire 2019-01-31 31/01/2019 0 m² Détails
Permis de construire 2018-11-29 29/11/2018 148 m² Détails
Permis de construire 2018-10-16 16/10/2018 110 m² Détails
Permis de construire 2018-04-19 19/04/2018 103 m² Détails
Permis de construire 2018-01-02 02/01/2018 92 m² Détails
Permis de construire 2017-12-18 18/12/2017 121 m² Détails
Permis de construire 2017-12-05 05/12/2017 43 m² Détails
Permis de construire 2017-11-03 03/11/2017 149 m² Détails
Permis de construire 2017-01-05 05/01/2017 118 m² Détails
Permis de construire 2016-11-10 10/11/2016 122 m² Détails
3A660 Permis de construire 2016-10-17 17/10/2016 160 m² 2709 RTE DE MONTMERLE FRANCHELEINS 01090 Détails
Permis de construire 2016-07-08 08/07/2016 122 m² Détails
Permis de construire 2016-07-04 04/07/2016 96 m² Détails
Permis de construire 2016-06-28 28/06/2016 93 m² Détails
A962 Permis de construire 2016-06-28 28/06/2016 111 m² 10 LOT LE DOMAINE DES FRESNES FRANCHELEINS 01090 Détails
A1059 Permis de construire 2016-06-13 13/06/2016 77 m² 8 LOT LE DOMAINE DES FRESNES FRANCHELEINS 01140 Détails
Permis de construire 2016-05-02 02/05/2016 87 m² Détails
Permis de construire 2016-02-29 29/02/2016 94 m² Détails
Permis de construire 2016-01-26 26/01/2016 72 m² Détails
Permis de construire 2016-01-26 26/01/2016 91 m² Détails
A962 Permis de construire 2016-01-25 25/01/2016 88 m² LOT 1 LOTIS LE DOMAINE DES FRESNES MOINE FRANCHELEINS 01090 Détails
Permis de construire 2016-01-14 14/01/2016 106 m² Détails
Permis de construire 2015-12-01 01/12/2015 132 m² Détails
Permis de construire 2015-11-26 26/11/2015 111 m² Détails
Permis de construire 2015-11-17 17/11/2015 96 m² Détails
B291 Permis de construire 2015-11-10 10/11/2015 134 m² ROUTE DE VATANEINS FRANCHELEINS 01090 Détails
Permis de construire 2015-08-28 28/08/2015 93 m² Détails
Permis de construire 2015-07-30 30/07/2015 136 m² Détails
Permis de construire 2015-07-23 23/07/2015 96 m² Détails
Permis de construire 2015-04-09 09/04/2015 124 m² Détails
Permis de construire 2015-03-02 02/03/2015 114 m² Détails
Permis de construire 2015-02-23 23/02/2015 88 m² Détails
A928P
A569P 		Permis de construire 2014-10-21 21/10/2014 37 m² 542 GRANDE RUE FRANCHELEINS 01090 Détails
A1567
A1558 		Permis de construire 2014-08-26 26/08/2014 135 m² LOT LE CLOS DES ANGES SAINT PIERRE FRANCHELEINS 01090 Détails
A1409
A419 		Permis de construire 2014-08-19 19/08/2014 SCI DES GOURLANDES
 209 m² CHEM DES PRIMEVERES FRANCHELEINS 01090 Détails
A1017 Permis de construire 2014-07-16 16/07/2014 45 m² 1204 GRANDE RUE FRANCHELEINS 01090 Détails
A1021
A1024 		Permis de construire 2014-07-16 16/07/2014 101 m² 2 LOT LES PRES DU BOURG GRANDE RUE FRANCHELEINS 01090 Détails
A1552 Permis de construire 2014-04-15 15/04/2014 94 m² LOT LE CLOS DES AUBEPINS SAINT-PIERRE FRANCHELEINS 01090 Détails
A1737 Permis de construire 2014-01-09 09/01/2014 139 m² 126 AV DU MARQUET ST. PIERRE FRANCHELEINS 01090 Détails
A1214 Permis de construire 2013-12-03 03/12/2013 90 m² LOT LE CLOS DES AUBEPINS FRANCHELEINS 01090 Détails
A1567 Permis de construire 2013-11-19 19/11/2013 149 m² 126 AV DU MARQUET FRANCHELEINS 01090 Détails
A713P Permis de construire 2013-11-18 18/11/2013 98 m² AU BOURG FRANCHELEINS 01090 Détails
A713P Permis de construire 2013-11-18 18/11/2013 98 m² AU BOURG FRANCHELEINS 01090 Détails
A1214 Permis de construire 2013-11-12 12/11/2013 164 m² RUE LE CLOS DES AUBEPINS FRANCHELEINS 01090 Détails
A1214 Permis de construire 2013-09-07 07/09/2013 112 m² RUE DES CHATAIGNIERS LE CLOS DES AUBEPINS FRANCHELEINS 01090 Détails
A1214 Permis de construire 2013-07-19 19/07/2013 101 m² LOT LE CLOS DES AUBEPINS FRANCHELEINS 01090 Détails
A1214 Permis de construire 2013-07-13 13/07/2013 91 m² LOT LE CLOS DES AUBEPINS SAINT PIERRE FRANCHELEINS 01090 Détails
A1214 Permis de construire 2013-07-04 04/07/2013 107 m² LOT LE CLOS DES AUBEPINS FRANCHELEINS 01090 Détails
A1214 Permis de construire 2013-06-22 22/06/2013 91 m² LOT LE CLOS DES AUBEPINES SAINT-PIERRE FRANCHELEINS 01090 Détails
3A1214 Permis de construire 2013-05-30 30/05/2013 94 m² SAINT PIERRE FRANCHELEINS 01090 Détails
A314 Permis de construire 2013-05-16 16/05/2013 91 m² LOT LE CLOS DES AUBEPINS SAINT PIERRE FRANCHELEINS 01090 Détails
A1214 Permis de construire 2013-05-11 11/05/2013 91 m² SAINT PIERRE FRANCHELEINS 01090 Détails
A1214 Permis de construire 2013-04-29 29/04/2013 116 m² 11 LOT LE CLOS DES AUBEPINS SAINT PIERRE FRANCHELEINS 01090 Détails
A683P
A686 		Permis de construire 2013-02-21 21/02/2013 120 m² 890 GRANDE RUE FRANCHELEINS 01090 Détails
B298 Permis de construire 2013-02-08 08/02/2013 122 m² LE CARRON FRANCHELEINS 01090 Détails
Sections/plan Type Date Demandeur Surface locaux Adresse
ZC70 Permis de construire 2026-03-13 13/03/2026 SYNDICAT MIXTE INTERCOMMUNAL DE DESTRUCTION DES ORDURES MENAGERES VEYLE SAONE
 25 m² 27 ROUTE DE ST TRIVIER FRANCHELEINS 01090 Détails
0A708
0A317 		Permis de construire 2024-01-11 11/01/2024 1025 m² CHEMIN DE COLLONGE FRANCHELEINS 01090 Détails
0A164
0A163
0A112 		Déclaration préalable 2023-09-12 12/09/2023 FORCES MOTRICES DU GELON
 19 m² GRAND RIVOLLET FRANCHELEINS 01090 Détails
0A147
0A699
0A714 		Permis de construire 2023-08-22 22/08/2023 COMMUNE DE FRANCHELEINS
 209 m² GRANDE RUE AU BOURG FRANCHELEINS 01090 Détails
A110
A111
A163 		Déclaration préalable 2023-04-27 27/04/2023 FORCES MOTRICES DU GELON
 19 m² GRAND RIVOLLET FRANCHELEINS 01090 Détails
0A799
0A800
0A801 		Permis de construire 2021-05-20 20/05/2021 LES BREBIS DE JULIEN
 680 m² CHEMI LA PLANCHE FRANCHELEINS 01090 Détails
0A691 Permis de construire 2020-02-25 25/02/2020 62 m² AU BOURG FRANCHELEINS 01090 Détails
0A868 Déclaration préalable 2019-12-26 26/12/2019 17 m² 73 RUE AMITIE FRANCHELEINS 01090 Détails
0A1259
0A1104 		Permis de construire 2019-11-04 04/11/2019 MAISON HERITIER
 378 m² 933 THIOLLET FRANCHELEINS 01090 Détails
A276
A285 		Déclaration préalable 2019-01-20 20/01/2019 ENEDIS
 19 m² LES BRUYERES DE CESSINS FRANCHELEINS 01090 Détails
Permis de construire 2016-10-10 10/10/2016 98 m² Détails
Permis de construire 2016-01-21 21/01/2016 25 m² Détails
A708 Déclaration préalable 2013-05-02 02/05/2013 SI D ENERGIE ET DE E-COMMUNICATION DE L AIN
 9 m² CARREFOUR DES VC107 ET VC1 COLLONGE FRANCHELEINS 01090 Détails
Sections/plan Date Demandeur Superficie terrain Adresse
A962 2014-10-17 17/10/2014 OPTIMUM PROMOTION
 0 m² MOINE FRANCHELEINS 01090 Détails
A732
A210 		2013-11-22 22/11/2013 SARL COTE JARDIN
 0 m² 1204 GRANDE RUE FRANCHELEINS 01090 Détails
Sections/plan Date Demandeur Superficie terrain Adresse
0A1018 2023-04-27 27/04/2023 786 m² 1204 GRANDE RUE FRANCHELEINS 01090 Détails
A1537 2013-09-24 24/09/2013 0 m² 126 AV DU MARQUET AMAREINS FRANCHELEINS 01090 Détails

Historique des permis de construire de la ville de Francheleins

Vous souhaitez consulter l'historique des permis de construire délivrés par la ville de Francheleins ? Cette page liste l'intégralité des permis de construire de la ville de Francheleins depuis 2017. Pour chaque permis de construire de la ville de Francheleins, vous pourrez connaître le type de permis de construire, la date de délivrance, la ou les parcelles concernées, la surface construite ou démolie, etc.