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La commune de Francheleins dispose d'un Plan Local d'Urbanisme approuvé.

Ces fichiers permettent une exploitation du cadastre sur des logiciels de cartographie SIG (QGIS, ArcGIS, GvSIG, VectorWorks, AutoCAD, Map3D, ect).

A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
Subdivisions fiscales : GeoJson

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Autour de Francheleins : Montceaux - Lurcy - Chaneins - Montmerle-sur-Saône - Guéreins - Chaleins

A propos de Francheleins

Code postal : 01090
Code INSEE : 01165
Région : Auvergne-Rhône-Alpes (Rhone Alpes)
Département : Ain

Mairie de Francheleins

611, Grande rue
01090 Francheleins
+33 4 74 69 31 74
Contacter la mairie

Direction départementale des finances publiques (DDFiP)

11 Boulevard Maréchal Leclerc
Bp 40423
01012 Bourg-en-bresse Cedex
04.74.45.68.00

Géomètres à Francheleins

Cabinet MOREL Dominique
69220 BELLEVILLE
AXIS-CONSEILS RHONE-ALPES SELARL de géomètres-experts
01990 SAINT TRIVIER SUR MOIGNANS

Les derniers Permis de Construire à Francheleins Voir tous les permis de contruire


Sections/plan Type permis Date Demandeur Surperficie Adresse
ZB35 Permis de construire 2024 Particuliers 86 m² 86 CHEMIN DE BEYBLEU CESSEINS NORD
ZB27 Permis de construire 2024 Particuliers 109 m² 0084 CHEMIN DE BEYBLEU
0A1079 Permis de construire 2023 Particuliers 109 m² MOINE
0A1328 0A1532 0A1532 Permis de construire 2023 Particuliers 82 m² 296 AVENUE DU MARQUET
0A1554 Permis de construire 2022 Particuliers 120 m² 0126 AVENUE DU MARQUET
0A1096 Permis de construire 2022 Particuliers 120 m² SAINT PIERRE
0B375 Permis de construire 2022 Particuliers 149 m² 0246 RUE DU JEU DE BOULES
0A543 Permis de construire 2022 Particuliers 86 m²
0A581 Permis de construire 2022 Particuliers 146 m² Impasse des Tuiliers
0A998 Permis de construire 2021 Particuliers 105 m² 303 Chem. de Saint Pierre Grand Rivollet

Consultez le cadastre de Francheleins grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Francheleins vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Francheleins et ses alentours. Le relevé cadastral de Francheleins vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Francheleins vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Francheleins ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Francheleins

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Francheleins, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Francheleins à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Francheleins au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Francheleins. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Francheleins dans tous les formats désirés.

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