Plan du cadastre de la ville de Francheleins

Extrait du PLU/CC de la commune de Francheleins

Introduction

La commune de Francheleins, située dans le département de l'Ain, a entrepris la révision de son Plan d'Occupation des Sols (POS) pour le transformer en Plan Local d'Urbanisme (PLU). Cette démarche vise à définir une politique territoriale cohérente et durable, en tenant compte des évolutions socio-économiques, environnementales et réglementaires.

Procédures Antérieures et Mise en Révision du POS

Le POS de Francheleins, approuvé le 9 janvier

A propos de Francheleins

Code postal : 01090
Code INSEE : 01165
Région : Auvergne-Rhône-Alpes (Rhone Alpes)
Département : Ain

Mairie de Francheleins

611, Grande rue
01090 Francheleins
+33 4 74 69 31 74
Contacter la mairie

Direction départementale des finances publiques (DDFiP)

11 Boulevard Maréchal Leclerc
Bp 40423
01012 Bourg-en-bresse Cedex
04.74.45.68.00

Géomètres à Francheleins

Cabinet MOREL Dominique
69220 BELLEVILLE
AXIS-CONSEILS RHONE-ALPES SELARL de géomètres-experts
01990 SAINT TRIVIER SUR MOIGNANS

Les derniers Permis de Construire à Francheleins Voir tous les permis de contruire

Sections/plan	Type permis	Date	Demandeur	Surperficie	Adresse
ZB35	Permis de construire	2024	Particuliers	86 m²	86 CHEMIN DE BEYBLEU CESSEINS NORD
ZB27	Permis de construire	2024	Particuliers	109 m²	0084 CHEMIN DE BEYBLEU
0A1079	Permis de construire	2023	Particuliers	109 m²	MOINE
0A1328 0A1532 0A1532	Permis de construire	2023	Particuliers	82 m²	296 AVENUE DU MARQUET
0A1554	Permis de construire	2022	Particuliers	120 m²	0126 AVENUE DU MARQUET
0A1096	Permis de construire	2022	Particuliers	120 m²	SAINT PIERRE
0B375	Permis de construire	2022	Particuliers	149 m²	0246 RUE DU JEU DE BOULES
0A543	Permis de construire	2022	Particuliers	86 m²
0A581	Permis de construire	2022	Particuliers	146 m²	Impasse des Tuiliers
0A998	Permis de construire	2021	Particuliers	105 m²	303 Chem. de Saint Pierre Grand Rivollet

Consultez le cadastre de Francheleins grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Francheleins vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Francheleins et ses alentours. Le relevé cadastral de Francheleins vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Francheleins vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Francheleins ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Francheleins

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Francheleins, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Francheleins à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Francheleins au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Francheleins. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Francheleins dans tous les formats désirés.