Permis de construire
N° PC 00116523V0007
Ville de Francheleins · 01090
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
MOINE FRANCHELEINS 01090
Date d'autorisation
08/01/2024
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
0A 1079
Superficie du terrain
587 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
109 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023
Date de dépôt01/04/2025
Date d'autorisation08/01/2024
Ouverture du chantier01/04/2024
Achèvement des travaux01/04/2025

👤Demandeur

Code postal01090
LocalitéFRANCHELEINS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementAin (01)
CommuneFrancheleins (01165)
Code postal01090
AdresseMOINE FRANCHELEINS 01090
Parcelles0A 1079
Superficie terrain587 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée109 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.