1. Accueil
  2. Cadastre Francheleins
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 00116513V0010
Permis de construire
N° PC 00116513V0010
Ville de Francheleins · 01090
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LOT LE CLOS DES AUBEPINS SAINT PIERRE FRANCHELEINS 01090
Date d'autorisation
13/07/2013
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
A 1214
Superficie du terrain
400 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
91 m²
← Toutes les autorisations à Francheleins Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013
Date de dépôt01/01/2013
Date d'autorisation13/07/2013
Ouverture du chantier13/09/2013
Achèvement des travaux27/12/2013

👤Demandeur

Code postal01480
LocalitéJASSANS-RIOTTIER
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementAin (01)
CommuneFrancheleins (01165)
Code postal01090
AdresseLOT LE CLOS DES AUBEPINS SAINT PIERRE FRANCHELEINS 01090
ParcellesA 1214
Superficie terrain400 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 4 pièces1
Surface habitable créée91 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.