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Permis de construire
N° PC 00116514V0003
Ville de Francheleins · 01090
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LOT LE CLOS DES AUBEPINS SAINT-PIERRE FRANCHELEINS 01090
Date d'autorisation
15/04/2014
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
A 1552
Superficie du terrain
392 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
94 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014
Date de dépôt01/01/2014
Date d'autorisation15/04/2014
Ouverture du chantier21/05/2014
Achèvement des travaux09/10/2014

👤Demandeur

Code postal69400
LocalitéVILLEFRANCHE-SUR-SAONE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementAin (01)
CommuneFrancheleins (01165)
Code postal01090
AdresseLOT LE CLOS DES AUBEPINS SAINT-PIERRE FRANCHELEINS 01090
ParcellesA 1552
Superficie terrain392 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée94 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.