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Permis de construire de la ville de Brans

Sections/plan	Type permis	Date	Demandeur	Surperficie	Adresse
AB160 AB139	Permis de construire	2013-11-2929/11/2013	Particuliers	14 m²	RUE de la fontaine Brans 39290	Plus de détails
ZD22	Permis de construire	2014-07-0404/07/2014	Particuliers	141 m²	6 CHEM du Rucheri Brans 39290	Plus de détails
ZI31	Permis de construire	2014-09-2929/09/2014	Particuliers	209 m²	MAZIERES Brans 39290	Plus de détails
ZI35	Permis de construire	2018-09-0303/09/2018	Particuliers	149 m²	Rue du Moulin BRANS 0	Plus de détails
AB230 AB250	Permis de construire	2019-09-2323/09/2019	Particuliers	149 m²	AU VILLAGE BRANS 39290	Plus de détails
AB182 AB183 AB185	Permis de construire	2021-05-1212/05/2021	Particuliers	0 m²	AU VILLAGE 4 RUE DE LA MANERE BRANS 39290	Plus de détails
ZL12	Permis de construire	2020-03-0101/03/2020	Particuliers	136 m²	LES VIGNES BRANS 39290	Plus de détails
ZL12	Permis de construire	2020-11-3030/11/2020	Particuliers	73 m²	LES VIGNES BRANS 39290	Plus de détails
ZC108	Permis de construire	2022-08-1919/08/2022	Particuliers	146 m²	RUE DU MOULIN BRANS 39290	Plus de détails
ZC128	Permis de construire	2023-03-1717/03/2023	Particuliers	162 m²	29 RUE DU MOULIN BRANS 39290	Plus de détails

Historique des permis de construire de la ville de Brans

Vous souhaitez consulter l'historique des permis de construire délivrés par la ville de Brans ? Cette page liste l'intégralité des permis de construire de la ville de Brans depuis 2017. Pour chaque permis de construire de la ville de Brans, vous pourrez connaître le type de permis de construire, la date de délivrance, la ou les parcelles concernées, la surface construite ou démolie, etc.