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Permis de construire de la ville de Brans

Plan cadastre Brans  · Cadastre autour de moi

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Sections/plan Type Date Demandeur Surface habitable Adresse
ZA35 Déclaration préalable 2026-01-26 26/01/2026 BACHELU DAMIEN
 0 m² 56 RUE DE LA FONTAINE BRANS 39290 Détails
ZC128 Permis de construire 2023-03-17 17/03/2023 162 m² 29 RUE DU MOULIN BRANS 39290 Détails
ZC108 Permis de construire 2022-08-19 19/08/2022 146 m² RUE DU MOULIN BRANS 39290 Détails
AB182
AB183
AB185 		Permis de construire 2021-05-12 12/05/2021 0 m² AU VILLAGE 4 RUE DE LA MANERE BRANS 39290 Détails
ZL12 Permis de construire 2020-11-30 30/11/2020 73 m² LES VIGNES BRANS 39290 Détails
ZL12 Permis de construire 2020-03-01 01/03/2020 136 m² LES VIGNES BRANS 39290 Détails
AB230
AB250 		Permis de construire 2019-09-23 23/09/2019 149 m² AU VILLAGE BRANS 39290 Détails
ZI35 Permis de construire 2018-09-03 03/09/2018 149 m² RUE DU MOULIN BRANS 0 Détails
ZI31 Permis de construire 2014-09-29 29/09/2014 209 m² MAZIERES BRANS 39290 Détails
ZD22 Permis de construire 2014-07-04 04/07/2014 141 m² 6 CHEM DU RUCHERI BRANS 39290 Détails
AB160
AB139 		Permis de construire 2013-11-29 29/11/2013 0 m² RUE DE LA FONTAINE BRANS 39290 Détails
Sections/plan Type Date Demandeur Surface locaux Adresse
ZA27
ZE55
ZA28 		Déclaration préalable 2026-03-10 10/03/2026 ELECTRICITE DE FRANCE
 2 m² PRE FREMI BRANS 39290 Détails
ZD39 Déclaration préalable 2025-01-06 06/01/2025 18 m² RUE DU MEIX BRANS 39290 Détails
AB62
AB63 		Déclaration préalable 2023-10-02 02/10/2023 ALTITUDE FIBRE 39
 2 m² 4 RUE DE LA MANERE BRANS 39290 Détails
ZH18 Permis de construire 2022-12-16 16/12/2022 EARL DES 2 VALLEES
 400 m² ROUTE DE MONTREMBERT BRANS 39290 Détails
ZL10
ZL58
ZL61 		Permis de construire 2022-03-14 14/03/2022 EARL DU RUCHERI
 994 m² BRANS 39290 Détails
AB153
AB55 		Permis de construire 2021-09-03 03/09/2021 112 m² 1 RUE DE LA MANERE BRANS 39290 Détails
ZL61 Permis de construire 2019-07-21 21/07/2019 EARL DU RUCHERI
 858 m² A GAUDIN BRANS 39290 Détails
ZD158 Permis de construire 2018-11-16 16/11/2018 505 m² 27 RUE DE LA FONTAINE BRANS 0 Détails
AB244
AB247 		Permis de construire 2016-06-27 27/06/2016 340 m² 12 RUE DE LA FONTAINE BRANS 39290 Détails
ZA33 Permis de construire 2016-05-27 27/05/2016 309 m² 52 RUE DE LA FONTAINE BRANS 39290 Détails
Sections/plan Date Demandeur Superficie terrain Adresse
AB62 2024-12-06 06/12/2024 COMMUNE DE BRANS
 586 m² RUE DE LA MANERE BRANS 39290 Détails
Sections/plan Date Demandeur Superficie terrain Adresse
AB30
AB31 		2025-07-18 18/07/2025 2493 m² 14 RUE DE LA FONTAINE BRANS 39290 Détails
AB214 2025-04-25 25/04/2025 591 m² 2 CHEMIN DU MEIX BRANS 39290 Détails
AB12 2017-09-25 25/09/2017 0 m² 30 RUE DE LA FONTAINE BRANS 39290 Détails
AB109 2017-03-10 10/03/2017 0 m² 5 RUE DU BOIS BRANS 39290 Détails

Historique des permis de construire de la ville de Brans

Vous souhaitez consulter l'historique des permis de construire délivrés par la ville de Brans ? Cette page liste l'intégralité des permis de construire de la ville de Brans depuis 2017. Pour chaque permis de construire de la ville de Brans, vous pourrez connaître le type de permis de construire, la date de délivrance, la ou les parcelles concernées, la surface construite ou démolie, etc.