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Permis de construire
N° PC 03907420D0002
Ville de Brans · 39290
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LES VIGNES BRANS 39290
Date d'autorisation
01/03/2020
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZL 12
Superficie du terrain
28553 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
136 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020
Date de dépôt01/01/2020
Date d'autorisation01/03/2020
Ouverture du chantier21/03/2023

👤Demandeur

Code postal39290
LocalitéOFFLANGES
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementJura (39)
CommuneBrans (39074)
Code postal39290
AdresseLES VIGNES BRANS 39290
ParcellesZL 12
Superficie terrain28553 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max1
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée136 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.