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A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
Subdivisions fiscales : GeoJson

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A propos de Brans

Code postal : 39290
Code INSEE : 39074
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Jura

Mairie de Brans

2, rue du Moulin
39290 Brans
+33 3 84 70 36 22
Contacter la mairie

Géomètres à Brans

SELARL QUARRE GEOMETRES-EXPERTS - BS (AUXONNE)
11 rue Lafayette
21130 AUXONNE
à 14,7 km de Brans

SARL ABCD Géomètres et Ingénierie - BS (DOLE)
11 Rue Alexis Cordienne
39100 DOLE
à 16,5 km de Brans

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Les dernières autorisations d'urbanisme à Brans

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Sections/plan Type Date Demandeur Surface habitable Adresse
ZA35 Déclaration préalable 2026-01-26 26/01/2026 BACHELU DAMIEN
0 m² 56 RUE DE LA FONTAINE BRANS 39290 Détails
ZC128 Permis de construire 2023-03-17 17/03/2023 162 m² 29 RUE DU MOULIN BRANS 39290 Détails
ZC108 Permis de construire 2022-08-19 19/08/2022 146 m² RUE DU MOULIN BRANS 39290 Détails
AB182
AB183
AB185
Permis de construire 2021-05-12 12/05/2021 0 m² AU VILLAGE 4 RUE DE LA MANERE BRANS 39290 Détails
ZL12 Permis de construire 2020-11-30 30/11/2020 73 m² LES VIGNES BRANS 39290 Détails
ZL12 Permis de construire 2020-03-01 01/03/2020 136 m² LES VIGNES BRANS 39290 Détails
AB230
AB250
Permis de construire 2019-09-23 23/09/2019 149 m² AU VILLAGE BRANS 39290 Détails
ZI35 Permis de construire 2018-09-03 03/09/2018 149 m² RUE DU MOULIN BRANS 0 Détails
ZI31 Permis de construire 2014-09-29 29/09/2014 209 m² MAZIERES BRANS 39290 Détails
ZD22 Permis de construire 2014-07-04 04/07/2014 141 m² 6 CHEM DU RUCHERI BRANS 39290 Détails
Sections/plan Type Date Demandeur Surface locaux Adresse
ZA27
ZE55
ZA28
Déclaration préalable 2026-03-10 10/03/2026 ELECTRICITE DE FRANCE
2 m² PRE FREMI BRANS 39290 Détails
ZD39 Déclaration préalable 2025-01-06 06/01/2025 18 m² RUE DU MEIX BRANS 39290 Détails
AB62
AB63
Déclaration préalable 2023-10-02 02/10/2023 ALTITUDE FIBRE 39
2 m² 4 RUE DE LA MANERE BRANS 39290 Détails
ZH18 Permis de construire 2022-12-16 16/12/2022 EARL DES 2 VALLEES
400 m² ROUTE DE MONTREMBERT BRANS 39290 Détails
ZL10
ZL58
ZL61
Permis de construire 2022-03-14 14/03/2022 EARL DU RUCHERI
994 m² BRANS 39290 Détails
AB153
AB55
Permis de construire 2021-09-03 03/09/2021 112 m² 1 RUE DE LA MANERE BRANS 39290 Détails
ZL61 Permis de construire 2019-07-21 21/07/2019 EARL DU RUCHERI
858 m² A GAUDIN BRANS 39290 Détails
ZD158 Permis de construire 2018-11-16 16/11/2018 505 m² 27 RUE DE LA FONTAINE BRANS 0 Détails
AB244
AB247
Permis de construire 2016-06-27 27/06/2016 340 m² 12 RUE DE LA FONTAINE BRANS 39290 Détails
ZA33 Permis de construire 2016-05-27 27/05/2016 309 m² 52 RUE DE LA FONTAINE BRANS 39290 Détails
Sections/plan Date Demandeur Superficie terrain Adresse
AB62 2024-12-06 06/12/2024 COMMUNE DE BRANS
586 m² RUE DE LA MANERE BRANS 39290 Détails
Sections/plan Date Demandeur Superficie terrain Adresse
AB30
AB31
2025-07-18 18/07/2025 2493 m² 14 RUE DE LA FONTAINE BRANS 39290 Détails
AB214 2025-04-25 25/04/2025 591 m² 2 CHEMIN DU MEIX BRANS 39290 Détails
AB12 2017-09-25 25/09/2017 0 m² 30 RUE DE LA FONTAINE BRANS 39290 Détails
AB109 2017-03-10 10/03/2017 0 m² 5 RUE DU BOIS BRANS 39290 Détails
⚠️ Risques majeurs à Brans Voir l'étude complète →
Sismicité2 - FAIBLE
RadonClasse 3
SécheresseNon concerné
Inondations (AZI)0
PPR actifs0
ICPE0
Arrêtés CatNat9

Le cadastre napoléonien de Brans

Découvrez les 24 plans cadastraux anciens de Brans : tableau d'assemblage et sections détaillées, numérisés en haute résolution.

Brans, section A, feuille 4.géomètre : Sauldubois
Brans, section B, feuille 3.géomètre : Sauldubois
Brans, section A, feuille 1.géomètre : Petite
Matrice des propriétés bâties.
Matrice des propriétés bâties.
Consulter le cadastre napoléonien de Brans →

Consultez le cadastre de Brans grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Brans vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Brans et ses alentours. Le relevé cadastral de Brans vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Brans vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Brans ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Brans

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Brans, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Brans à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Brans au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Brans. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Brans dans tous les formats désirés.

Actualités cadastrales

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