Permis de construire n° PC 03907422D0003 à Brans

Permis de construire

N° PC 03907422D0003

Ville de Brans · 39290

Bénéficiaire

EARL DES 2 VALLEES

Adresse du terrain

ROUTE DE MONTREMBERT BRANS 39290

Date d'autorisation

16/12/2022

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZH 18

Superficie du terrain

21582 m²

Surface locaux créée

400 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022

Date d'autorisation16/12/2022

Ouverture du chantier16/12/2022

👤Demandeur

DénominationEARL DES 2 VALLEES

SIRET83361734300011

SIREN833617343

Code postal70140

LocalitéMALANS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementJura (39)

CommuneBrans (39074)

Code postal39290

AdresseROUTE DE MONTREMBERT BRANS 39290

ParcellesZH 18

Superficie terrain21582 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant1720 m²

Surface locaux créée400 m²

Surface agricole avant1720 m²

Surface agricole créée400 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.