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Permis de construire
N° PC 03907414D0003
Ville de Brans · 39290
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
MAZIERES BRANS 39290
Date d'autorisation
29/09/2014
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZI 31
Superficie du terrain
2700 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
209 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014
Date de dépôt01/01/2014
Date d'autorisation29/09/2014

👤Demandeur

Code postal39290
LocalitéBRANS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementJura (39)
CommuneBrans (39074)
Code postal39290
AdresseMAZIERES BRANS 39290
ParcellesZI 31
Superficie terrain2700 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée209 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.