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Permis de construire
N° PC 03907420D0001
Ville de Brans · 39290
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
AU VILLAGE 4 RUE DE LA MANERE BRANS 39290
Date d'autorisation
12/05/2021
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AB 182 · AB 183 · AB 185
Superficie du terrain
1403 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020
Date de dépôt01/01/2020
Date d'autorisation12/05/2021
Ouverture du chantier12/05/2021
Achèvement des travaux25/10/2022

👤Demandeur

Code postal39290
LocalitéDAMMARTIN MARPAIN
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementJura (39)
CommuneBrans (39074)
Code postal39290
AdresseAU VILLAGE 4 RUE DE LA MANERE BRANS 39290
ParcellesAB 182 · AB 183 · AB 185
Superficie terrain1403 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésAgriculture
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable issue de transfo128 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.