Permis de construire n° PC 03907419D0003 à Brans

Permis de construire

N° PC 03907419D0003

Ville de Brans · 39290

Bénéficiaire

EARL DU RUCHERI

Adresse du terrain

A GAUDIN BRANS 39290

Date d'autorisation

21/07/2019

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZL 61

Superficie du terrain

43277 m²

Surface locaux créée

858 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019

Date d'autorisation21/07/2019

Ouverture du chantier20/12/2019

👤Demandeur

DénominationEARL DU RUCHERI

SIRET39901446300018

SIREN399014463

Code postal39290

LocalitéBRANS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementJura (39)

CommuneBrans (39074)

Code postal39290

AdresseA GAUDIN BRANS 39290

ParcellesZL 61

Superficie terrain43277 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant4372 m²

Surface locaux créée858 m²

Surface agricole avant4372 m²

Surface agricole créée858 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.