Permis de construire n° PC 03907419D0005 à Brans

Permis de construire

N° PC 03907419D0005

Ville de Brans · 39290

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

AU VILLAGE BRANS 39290

Date d'autorisation

23/09/2019

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AB 230 · AB 250

Superficie du terrain

1840 m²

Logements créés

Surface habitable créée

149 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019

Date de dépôt01/01/2019

Date d'autorisation23/09/2019

Ouverture du chantier18/09/2020

Achèvement des travaux31/12/2022

👤Demandeur

Code postal39290

LocalitéBRANS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementJura (39)

CommuneBrans (39074)

Code postal39290

AdresseAU VILLAGE BRANS 39290

ParcellesAB 230 · AB 250

Superficie terrain1840 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 5 pièces1

Surface habitable créée149 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.