Déclaration préalable de travaux n° DP 0390742600001 à Brans

Déclaration préalable de travaux

N° DP 0390742600001

Ville de Brans · 39290

Bénéficiaire

BACHELU DAMIEN

Adresse du terrain

56 RUE DE LA FONTAINE BRANS 39290

Date d'autorisation

26/01/2026

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZA 35

Superficie du terrain

3160 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2026

Date de dépôt01/01/2026

Date d'autorisation26/01/2026

👤Demandeur

DénominationBACHELU DAMIEN

SIRET89392411800019

SIREN893924118

Code postal39290

LocalitéBRANS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementJura (39)

CommuneBrans (39074)

Code postal39290

Adresse56 RUE DE LA FONTAINE BRANS 39290

ParcellesZA 35

Superficie terrain3160 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésBureaux

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 4 pièces1

Surface habitable issue de transfo97 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeAutre annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.