Permis de construire n° PC 03907421D0002 à Brans

Permis de construire

N° PC 03907421D0002

Ville de Brans · 39290

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

1 RUE DE LA MANERE BRANS 39290

Date d'autorisation

03/09/2021

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AB 153 · AB 55

Superficie du terrain

1530 m²

Surface locaux créée

112 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021

Date d'autorisation03/09/2021

Ouverture du chantier01/06/2022

👤Demandeur

Code postal39290

LocalitéBRANS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementJura (39)

CommuneBrans (39074)

Code postal39290

Adresse1 RUE DE LA MANERE BRANS 39290

ParcellesAB 153 · AB 55

Superficie terrain1530 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleService public

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant179 m²

Surface locaux créée112 m²

Surface publique avant179 m²

Surface publique créée112 m²

Type de service publicCulture et loisirs

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.