Permis de construire n° PC 03907416J0002 à Brans

Permis de construire

N° PC 03907416J0002

Ville de Brans · 39290

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

52 RUE DE LA FONTAINE BRANS 39290

Date d'autorisation

27/05/2016

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZA 33

Superficie du terrain

10130 m²

Surface locaux créée

309 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date d'autorisation27/05/2016

👤Demandeur

Code postal39290

LocalitéBRANS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementJura (39)

CommuneBrans (39074)

Code postal39290

Adresse52 RUE DE LA FONTAINE BRANS 39290

ParcellesZA 33

Superficie terrain10130 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleBureaux

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée309 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.