Permis de construire n° PC 03907413D0005 à Brans

Permis de construire

N° PC 03907413D0005

Ville de Brans · 39290

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

RUE DE LA FONTAINE BRANS 39290

Date d'autorisation

29/11/2013

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AB 160 · AB 139

Superficie du terrain

1552 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date de dépôt15/01/2014

Date d'autorisation29/11/2013

Ouverture du chantier15/01/2014

Achèvement des travaux21/10/2016

👤Demandeur

Code postal39100

LocalitéMONNIERES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementJura (39)

CommuneBrans (39074)

Code postal39290

AdresseRUE DE LA FONTAINE BRANS 39290

ParcellesAB 160 · AB 139

Superficie terrain1552 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésLogements

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable avant218 m²

Surface habitable issue de transfo218 m²

Surface habitable transformée218 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.