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Permis de construire de la ville de La Bâtie-Neuve

Sections/plan	Type permis	Date	Demandeur	Surperficie	Adresse
C1333 C1360	Permis de construire	2013-07-1515/07/2013	Particuliers	207 m²	Les Carles La Batie-Neuve 05230	Plus de détails
B1605	Permis de construire	2013-07-1414/07/2013	Particuliers	220 m²	Les Aubins La Batie-Neuve 05230	Plus de détails
C389 C385	Permis de construire	2013-08-1616/08/2013	Particuliers	0 m²	Saulque et Espagne La Batie-Neuve 05230	Plus de détails
AD212 AD211	Permis de construire	2014-04-1818/04/2014	Particuliers	79 m²	RN 994 Pre Lacle La Batie-Neuve 05230	Plus de détails
AA228	Permis de construire	2014-05-2626/05/2014	Particuliers	238 m²	LOT Le Petit Nice III Les Borels La Batie-Neuve 05230	Plus de détails
C1484 C1462 C1460	Permis de construire	2014-06-0606/06/2014	Particuliers	122 m²	Les Cellettes La Batie-Neuve 05230	Plus de détails
C1448	Permis de construire	2014-06-1717/06/2014	Particuliers	138 m²	CHEM des Clots La Batie-Neuve 05230	Plus de détails
C1473 C1471 C1467	Permis de construire	2014-08-0101/08/2014	Particuliers	133 m²	Les Celletes La Batie-Neuve 05230	Plus de détails
AB375 AB52	Permis de construire	2014-09-2929/09/2014	Particuliers	185 m²	110 RUE du Moulin Le Moulin La Batie-Neuve 05230	Plus de détails
C1664	Permis de construire	2014-10-0404/10/2014	Particuliers	120 m²	CHEM des Clots La Batie-Neuve 05230	Plus de détails
AD130 AD131 AD132	Permis de construire	2014-12-1515/12/2014	Particuliers	111 m²	RTE des Cesaris La Batie-Neuve 05230	Plus de détails
A826	Permis de construire	2015-02-0808/02/2015	Particuliers	120 m²	CHEM du Moulin La Batie-Neuve 05230	Plus de détails
A112	Permis de construire	2014-12-2626/12/2014	Particuliers	0 m²	Montreviol La Batie-Neuve 05230	Plus de détails
AA217	Permis de construire	2015-02-0202/02/2015	Particuliers	169 m²	CHEM des Sagnes Les Cesaris La Batie-Neuve 05230	Plus de détails
AD207	Permis de construire	2015-05-0404/05/2015	Particuliers	110 m²	655 AV Francois Mitterand Pre Lacle La Batie-Neuve 05230	Plus de détails
B208 B204 B205	Permis de construire	2015-06-0202/06/2015	Particuliers	1 m²	Les Bernards La Batie-Neuve 05230	Plus de détails
AC70	Permis de construire	2015-07-0606/07/2015	Particuliers	162 m²	CHEM du Torrent des Tours Les Garantons La Batie-Neuve 05230	Plus de détails
AB412	Permis de construire	2015-09-0707/09/2015	Particuliers	124 m²	RUE DES PRUNUS La Batie-Neuve 05230	Plus de détails
B261	Permis de construire	2015-11-2626/11/2015	Particuliers	158 m²	La Batie-Neuve 05230	Plus de détails
AD227 AD223	Permis de construire	2015-12-1818/12/2015	Particuliers	114 m²	RTE des Borels RD 214 L Ayasse Lot. Achard La Batie-Neuve 05230	Plus de détails
AD222	Permis de construire	2016-02-0101/02/2016	Particuliers	193 m²	1 LOT ACHARD L Ayasse La Batie-Neuve 05230	Plus de détails
B1707 B1710	Permis de construire	2016-08-2424/08/2016	Promoteurs (SAI)	68 m²	Domaine Masse LA BATIE-NEUVE 05230	Plus de détails
AD214 AD217 AD218	Permis de construire	2016-08-1919/08/2016	Particuliers	182 m²	Quatier College LA BATIE-NEUVE 05230	Plus de détails
AD137 AD136	Permis de construire	2016-09-1616/09/2016	Particuliers	113 m²	route des Borels Pre Lacle La Batie-Neuve 05230	Plus de détails
B1645	Permis de construire	2016-09-1616/09/2016	Particuliers	135 m²	lotissement Champs Faudon Forest du pin La Batie-Neuve 05230	Plus de détails
AB411	Permis de construire	2016-10-1717/10/2016	Particuliers	93 m²	Le Parquet La Batie-Neuve 05230	Plus de détails
AB411	Permis de construire	2016-11-1818/11/2016	Particuliers	111 m²	Le parquet La Batie-Neuve 05230	Plus de détails
AB203	Permis de construire	2016-12-2020/12/2016	Particuliers	121 m²	Le Parquet La Batie-Neuve 05230	Plus de détails
AD268 AD257	Permis de construire	2017-05-2626/05/2017	Particuliers	106 m²	6 Lotissement les Saules Pre Lacle La Batie-Neuve 05230	Plus de détails
C1310	Permis de construire	2017-03-1616/03/2017	Particuliers	126 m²	lotissement du Pre Potier Les Cesaris La Batie-Neuve 05230	Plus de détails
B1649	Permis de construire	2017-05-0505/05/2017	Particuliers	70 m²	Forest du Pin La Batie-Neuve 05230	Plus de détails
AD108 AD110	Permis de construire	2017-06-2323/06/2017	Particuliers	104 m²	Lotissement les Saules Pre Lacle La Batie-Neuve 05230	Plus de détails
B1647	Permis de construire	2017-07-0404/07/2017	Particuliers	150 m²	Le Forest du Pin La Batie-Neuve 05230	Plus de détails
B1648	Permis de construire	2017-06-2222/06/2017	Particuliers	125 m²	LES AUBINS LA BATIE-NEUVE 05230	Plus de détails
AA132	Permis de construire	2017-08-0808/08/2017	Particuliers	114 m²	CH DES TOURTERELLES LES CESARIS LA BATIE-NEUVE 05230	Plus de détails
AD108 AD109 AD110	Permis de construire	2017-05-0505/05/2017	Particuliers	124 m²	Lotissement les Saules Pre Lacle La Batie-Neuve 05230	Plus de détails
B1583	Permis de construire	2017-08-2222/08/2017	D'INCAN AND CO SCI ou autres supports de programmes de construction	179 m²	Forest du Pin La Batie-Neuve 05230	Plus de détails
AD215 AD219	Permis de construire	2017-10-1818/10/2017	Particuliers	240 m²	C PRE LACLE LA BATIE-NEUVE 05230	Plus de détails
C1500 C1501	Permis de construire	2017-07-2525/07/2017	Particuliers	108 m²	LOTISSEMENT ""PRE POTIER"" LES CESARIS LA BATIE-NEUVE 05230	Plus de détails
B1706	Permis de construire	2017-10-2323/10/2017	Particuliers	90 m²	CH DES CYTISES DOMAINE MASSE LA BATIE-NEUVE 05230	Plus de détails
C275 C276	Permis de construire	2017-12-1515/12/2017	Particuliers	125 m²	1055 CH DES FORESTON LES CLOTS LA BATIE-NEUVE 05230	Plus de détails
B1699	Permis de construire	2018-02-2121/02/2018	Particuliers	69 m²	CH DE PRE GUILLAUMETTE LOTISSEMENT PRE GUILLAUMETTE LA BATIE-NEUVE 05230	Plus de détails
AD210	Permis de construire	2018-02-1212/02/2018	Particuliers	105 m²	LOTISSEMENT PRE GILLET PRE LACLE LA BATIE-NEUVE 05230	Plus de détails
AD210	Permis de construire	2018-02-2121/02/2018	Particuliers	141 m²	PRE LACLE LA BATIE-NEUVE 05230	Plus de détails
C1481	Permis de construire	2018-02-2727/02/2018	Particuliers	149 m²	CH DES CELLETTES LES BRES LA BATIE-NEUVE 05230	Plus de détails
B1692	Permis de construire	2018-04-1111/04/2018	Particuliers	93 m²	LOT LE GRAND PRE PRE GUILLAUMETTE LA BATIE-NEUVE 05230	Plus de détails
AC168	Permis de construire	2018-03-2020/03/2018	Particuliers	141 m²	RUE DU BARRY LA BATIE-NEUVE 05230	Plus de détails
B1729	Permis de construire	2018-03-0808/03/2018	Particuliers	100 m²	LOTISSEMENT ""GUILLAUMETTE"" PRE GUILLAUMETTE LA BATIE-NEUVE 05230	Plus de détails
AD210	Permis de construire	2018-03-0808/03/2018	Particuliers	128 m²	LOTISSEMENT PRE GILET PRE LACLE LA BATIE-NEUVE 05230	Plus de détails
B1705	Permis de construire	2018-03-2323/03/2018	Particuliers	258 m²	PRE GUILLAUMETTE LA BATIE-NEUVE 05230	Plus de détails
B1695	Permis de construire	2018-03-2828/03/2018	Particuliers	267 m²	PRE GUILLAUMETTE LA BATIE-NEUVE 05230	Plus de détails
C1481	Permis de construire	2018-04-1111/04/2018	Particuliers	87 m²	LES CELLETTES LES BRES LA BATIE-NEUVE 05230	Plus de détails
AD210	Permis de construire	2018-03-2828/03/2018	Particuliers	116 m²	LOTISSEMENT PRE GILLET PRE LACLE LA BATIE-NEUVE 05230	Plus de détails
AD210	Permis de construire	2018-03-2828/03/2018	Particuliers	98 m²	LOTISSEMENT PRE GILLET - L PRE LACLE LA BATIE-NEUVE 05230	Plus de détails
B1693	Permis de construire	2018-04-2626/04/2018	Particuliers	178 m²	PRE GUILLAUMETTE LA BATIE-NEUVE 05230	Plus de détails
B1703	Permis de construire	2018-04-2626/04/2018	Particuliers	94 m²	N6 RUE DU PRE GUILLAUMETTE LA BATIE-NEUVE 05230	Plus de détails
B1693	Permis de construire	2018-05-0707/05/2018	Particuliers	82 m²	Lotissement la Grand Pre Pre Guillaumette La Batie-Neuve 05230	Plus de détails
B1693	Permis de construire	2018-05-2222/05/2018	Particuliers	87 m²	Lotissement le Grand Pre - Pre Guillaumette La Batie-Neuve 05230	Plus de détails
B1696	Permis de construire	2018-04-1717/04/2018	Particuliers	95 m²	Lotissement ""Guillaumette"" Pre Guillaumette La Batie-Neuve 05230	Plus de détails
B1691	Permis de construire	2018-04-3030/04/2018	Particuliers	175 m²	Lotissement le Grand Pre La Batie-Neuve 05230	Plus de détails
B1646	Permis de construire	2018-06-2727/06/2018	Particuliers	98 m²	Rue du Champs Faudon Les Aubins La Batie-Neuve 05230	Plus de détails
C1560 C1481	Permis de construire	2018-06-0606/06/2018	Particuliers	32 m²	Chemin des Celettes Les Bres La Batie-Neuve 05230	Plus de détails
AD210	Permis de construire	2018-08-0303/08/2018	Particuliers	81 m²	419 route des Borels Pre Lacle La Batie-Neuve 05230	Plus de détails
AD247	Permis de construire	2018-07-2525/07/2018	Particuliers	118 m²	Lot n Lotissement Les Erables Pre Guillaumette La Batie-Neuve 05230	Plus de détails
AA219	Permis de construire	2018-08-2727/08/2018	Particuliers	85 m²	Chemin des Tourterelles Les Cesaris LA BATIE-NEUVE 05230	Plus de détails
B1693	Permis de construire	2018-08-2323/08/2018	Particuliers	105 m²	Lotissement Le Grand Pre Pre Guillaumette LA BATIE-NEUVE 05230	Plus de détails
B1693	Permis de construire	2018-08-0303/08/2018	Particuliers	90 m²	Lotissement le Grand Pre Pre Guillaumette La Batie-Neuve 05230	Plus de détails
AD276	Permis de construire	2018-10-2626/10/2018	Particuliers	120 m²	635 Route des Borels - Lotisse Pre Guillaumette La Batie-Neuve 05230	Plus de détails
B1703	Permis de construire	2018-12-0707/12/2018	Particuliers	94 m²	Lotissement Guillaumette l Pre Guillaumette La Batie-Neuve 05230	Plus de détails
AD210	Permis de construire	2018-11-2323/11/2018	Particuliers	127 m²	Lotissement Pre Gillet Pre Lacle La Batie-Neuve 05230	Plus de détails
B1701	Permis de construire	2018-12-2121/12/2018	Particuliers	118 m²	Lotissement Guillaumette l Pre Guillaumette La Batie-Neuve 05230	Plus de détails
C737 C716 C736	Permis de construire	2019-07-1010/07/2019	Particuliers	0 m²	100 Route des Bres La Batie-Neuve 05230	Plus de détails
C1021 C1020 C1024	Permis de construire	2019-07-3030/07/2019	Particuliers	132 m²	Rue Pre Astier Les Clots La Batie-Neuve 05230	Plus de détails
A1892 A1834	Permis de construire	2019-06-2020/06/2019	Bailleurs sociaux SAI	93 m²	Lotissement Les Muriers Champ de Merle La Batie-Neuve 05230	Plus de détails
A1884 A1834	Permis de construire	2019-07-0202/07/2019	Bailleurs sociaux SAI	86 m²	Lotissement Les Muriers - Champ de Merle LA BATIE-NEUVE 05230	Plus de détails
A1834 A1896	Permis de construire	2019-08-2323/08/2019	Particuliers	118 m²	CHAMP DE MERLE Champ de Merle La Batie-Neuve 05230	Plus de détails
C1291	Permis de construire	2019-09-0303/09/2019	Particuliers	103 m²	Les Granes La Batie-Neuve 05230	Plus de détails
A1887 A1834	Permis de construire	2019-09-0202/09/2019	Bailleurs sociaux SAI	86 m²	Lotissement ""les muriers"" Champ de Merle La Batie-Neuve 05230	Plus de détails
C798 C1596	Permis de construire	2019-09-1717/09/2019	Particuliers	115 m²	LES IRELS LA BATIE-NEUVE 05230	Plus de détails
A1834 A1888	Permis de construire	2019-09-1616/09/2019	Particuliers	95 m²	Lotissement les Muriers Champ de Merle La Batie-Neuve 05230	Plus de détails
AD284	Permis de construire	2020-01-0909/01/2020	Particuliers	97 m²	PRE LACLE LA BATIE-NEUVE 05230	Plus de détails
C1562	Permis de construire	2020-01-2828/01/2020	Particuliers	99 m²	Chemin des Celettes LA BATIE-NEUVE 05230	Plus de détails
AD247	Permis de construire	2019-12-2727/12/2019	Particuliers	103 m²	Route des Borels - Lotisse Pre guillaumette LA BATIE-NEUVE 05230	Plus de détails
B886 B885	Permis de construire	2019-12-1212/12/2019	Particuliers	172 m²	Rue du Blizzard Pre Guillaumette La Batie-Neuve 05230	Plus de détails
AA228	Permis de construire	2020-03-1111/03/2020	Particuliers	132 m²	Le Petit Nice 3 Les Borels LA BATIE-NEUVE 05230	Plus de détails
AD271	Permis de construire	2020-03-0606/03/2020		186 m²	Lotissement ""les Erables"" Pre Guillaumette LA BATIE-NEUVE 05230	Plus de détails
B1763	Permis de construire	2020-04-1414/04/2020	Particuliers	71 m²	Rue du Sapet LES AUBINS FOREST DU PIN LA BATIE-NEUVE 05230	Plus de détails
AA293	Permis de construire	2020-05-2020/05/2020	Particuliers	145 m²	Rue des Tourterelles Les Cesaris LA BATIE-NEUVE 05230	Plus de détails
C1065	Permis de construire	2020-06-1111/06/2020	Particuliers	71 m²	LES CARLES LA BATIE-NEUVE 05230	Plus de détails
C1558	Permis de construire	2020-05-1919/05/2020	Particuliers	98 m²	LES CELLETTES LA BATIE-NEUVE 05230	Plus de détails
C1559	Permis de construire	2020-05-1919/05/2020	Particuliers	90 m²	LES CELLETTES LA BATIE-NEUVE 05230	Plus de détails
A1885	Permis de construire	2020-06-3030/06/2020	Bailleurs sociaux SAI	95 m²	Lotis Les Muriers CHAMP DE MERLE LA BATIE-NEUVE 05230	Plus de détails
C1260	Permis de construire	2020-06-2323/06/2020	Particuliers	149 m²	Lotissement Les Melezes LA BATIE-NEUVE 05230	Plus de détails
C1260	Permis de construire	2020-07-0202/07/2020	Particuliers	102 m²	Lotissement les Melezes LES CARLES LA BATIE-NEUVE 05230	Plus de détails
C1260	Permis de construire	2020-07-0202/07/2020	Particuliers	82 m²	Lotissement Les Melezes - LES CARLES LA BATIE-NEUVE 05230	Plus de détails
C270 C266	Permis de construire	2020-11-2020/11/2020	Particuliers	0 m²	1055 Chemin des Forestons Les clots LA BATIE-NEUVE 05230	Plus de détails
C17	Permis de construire	2020-12-1818/12/2020	Particuliers	93 m²	Lotissement ""LES MELEZES"" LES CELLETTES LA BATIE-NEUVE 05230	Plus de détails
AD270	Permis de construire	2020-10-3030/10/2020	Particuliers	135 m²	635 ROUTE DES BORELS / lotisse _Pre Guillaumette"" LA BATIE-NEUVE 05230	Plus de détails
AD249	Permis de construire	2020-10-2222/10/2020	Particuliers	84 m²	PRE GUILLAUMETTE LA BATIE-NEUVE 05230	Plus de détails
AD272	Permis de construire	2020-10-0101/10/2020	Particuliers	141 m²	Lieu-dit ""pre Guillaumette Lotissement les Erables LA BATIE-NEUVE 05230	Plus de détails
C1260	Permis de construire	2020-12-0404/12/2020	Particuliers	105 m²	Lotissement ""Les Melezes"" Les cellettes/les Carles LA BATIE-NEUVE 05230	Plus de détails
C1260	Permis de construire	2021-03-3131/03/2021	Particuliers	66 m²	LES CELLETTES LA BATIE-NEUVE 05230	Plus de détails
C679	Permis de construire	2021-02-0101/02/2021	Particuliers	40 m²	365 RTE des Bres les Carles La Batie-Neuve 05230	Plus de détails
C1260	Permis de construire	2021-02-2626/02/2021	Particuliers	108 m²	Lotissement Les Melezes ""Les Cellettes"" LA BATIE-NEUVE 05230	Plus de détails
B1743	Permis de construire	2021-03-0808/03/2021	Particuliers	95 m²	Lotissement ""Champ Faudon"" FOREST DU PIN LA BATIE-NEUVE 05230	Plus de détails
AA230	Permis de construire	2020-03-1212/03/2020	Particuliers	128 m²	5 Lotissement Le Petit Nice LA BATIE-NEUVE 05230	Plus de détails
C1260	Permis de construire	2021-04-0202/04/2021	Particuliers	109 m²	LES CARLES LES CELETTES LA BATIE-NEUVE 05230	Plus de détails
AD263 AD286 AD293	Permis de construire	2021-05-3131/05/2021	Particuliers	98 m²	LOT 1 LOT LES SAULES PRE LACLE LA BATIE-NEUVE 05230	Plus de détails
AA38 AA36 AA34	Permis de construire	2021-05-2121/05/2021	Particuliers	159 m²	Rue de la Fontaine Les Borels LA BATIE-NEUVE 05230	Plus de détails
AB187	Permis de construire	2021-06-2424/06/2021	Particuliers	3 m²	LOT 1 LOT LA PETITE BARR LA BATIE-NEUVE 05230	Plus de détails
AD291 AD288	Permis de construire	2021-08-1919/08/2021	Particuliers	102 m²	LOT 3 LOTISSEMENT LES SAULES LA BATIE-NEUVE 05230	Plus de détails
AD295 AD290 AD287	Permis de construire	2021-07-2828/07/2021	Particuliers	101 m²	lot 2 Lotissement LES SAULES LA BATIE-NEUVE 05230	Plus de détails
AA222	Permis de construire	2021-06-2828/06/2021	Particuliers	111 m²	RUE LE PETIT NICE LES BORELS LA BATIE-NEUVE 05230	Plus de détails
AB167	Permis de construire	2021-07-2929/07/2021	Particuliers	99 m²	LE PARQUET LA BATIE-NEUVE 05230	Plus de détails
A1902	Permis de construire	2021-06-2121/06/2021	Particuliers	88 m²	Lotissement Les Muriers CHAMP DE MERLE LA BATIE-NEUVE 05230	Plus de détails
C1068 C1611	Permis de construire	2021-08-0404/08/2021	Particuliers	147 m²	LES CARLES LA BATIE-NEUVE 05230	Plus de détails
B700	Permis de construire	2021-08-3131/08/2021	Particuliers	141 m²	Lotissement Les Ormes - Lo PRE GUILLAUMETTE LA BATIE-NEUVE 05230	Plus de détails
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A1902	Permis de construire	2023-07-2525/07/2023	JOIA SCI ou autres supports de programmes de construction	107 m²	Lot 2 Lotissement Les Muriers Champ de Merle LA BATIE-NEUVE 05230	Plus de détails
B1786 B1063	Permis de construire	2023-10-2323/10/2023	Particuliers	107 m²	FOREST DU PIN La Batie-Neuve 05230	Plus de détails
AB453 AB410	Permis de construire	2024-02-2323/02/2024	JD INVEST SCI ou autres supports de programmes de construction	225 m²	150 Rue des Vergers Le Parquet LA BATIE-NEUVE 05230	Plus de détails
A1189	Déclaration préalable de travaux	2016-11-2828/11/2016	Particuliers	19 m²	90 impasse Saint Philippe La Batie-Neuve 05230	Plus de détails

Historique des permis de construire de la ville de La Bâtie-Neuve

Vous souhaitez consulter l'historique des permis de construire délivrés par la ville de La Bâtie-Neuve ? Cette page liste l'intégralité des permis de construire de la ville de La Bâtie-Neuve depuis 2017. Pour chaque permis de construire de la ville de La Bâtie-Neuve, vous pourrez connaître le type de permis de construire, la date de délivrance, la ou les parcelles concernées, la surface construite ou démolie, etc.