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Permis de construire de la ville de La Bastide-de-Bousignac

Plan cadastre La Bastide-de-Bousignac

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Sections/plan Type Date Demandeur Surface habitable Adresse
0B994 Permis de construire 2026-02-20 20/02/2026 OTIUM
 67 m² SEGUELA LA BASTIDE-DE-BOUSIGNAC 09500 Détails
0B447 Permis de construire 2025-12-11 11/12/2025 COMMUNE DE LA BASTIDE DE BOUSIGNAC
 0 m² 0004 PLACE DU ONZE NOVEMBRE LA BASTIDE DE BOUSIGNAC 09500 Détails
0B691 Permis de construire 2024-12-05 05/12/2024 0 m² 1 ROUTE DE CAYRA LA BASTIDE DE BOUSIGNAC 09500 Détails
0B452
0B450 		Permis de construire 2022-06-29 29/06/2022 0 m² 0006 COURS DES REMPARTS LA BASTIDE DE BOUSIGNAC 09500 Détails
0B462 Permis de construire 2021-09-06 06/09/2021 0 m² RUE GRAND RUE LA BASTIDE-DE-BOUSIGNAC 09500 Détails
0B998 Permis de construire 2021-03-23 23/03/2021 115 m² RUE DU MANDRE LA BASTIDE-DE-BOUSIGNAC 09500 Détails
0B1016 Permis de construire 2021-03-23 23/03/2021 SCI DALI
 0 m² LE VILLAGE LA BASTIDE DE BOUSIGNAC 09500 Détails
0B969
0B684
0B686 		Permis de construire 2018-07-30 30/07/2018 104 m² ROUTE DE CAYRA LA BASTIDE DE BOUSIGNAC 09500 Détails
0B1000 Permis de construire 2017-04-21 21/04/2017 115 m² RUE DEL RIOU DE LA GRANGE LA BASTIDE DE BOUSIGNAC 09500 Détails
0A667 Permis de construire 2017-01-09 09/01/2017 0 m² LA FANGASSE LA BASTIDE DE BOUSIGNAC 09500 Détails
0B913
0B917 		Permis de construire 2016-12-20 20/12/2016 117 m² RUE DES JARDINS LA BASTIDE DE BOUSIGNAC 09500 Détails
0C155 Permis de construire 2016-03-11 11/03/2016 166 m² RTE CAYRA LA BASTIDE-DE-BOUSIGNAC 09500 Détails
B1015 Permis de construire 2016-01-25 25/01/2016 SCI DALI
 0 m² AV GRANDE RUE LA BASTIDE-DE-BOUSIGNAC 09500 Détails
B1015 Permis de construire 2014-12-01 01/12/2014 SCI DALI
 243 m² AV GRAND RUE LA BASTIDE-DE-BOUSIGNAC 09500 Détails
Sections/plan Type Date Demandeur Surface locaux Adresse
0B994 Permis de construire 2026-02-20 20/02/2026 OTIUM
 2095 m² SEGUELA LA BASTIDE-DE-BOUSIGNAC 09500 Détails
0B447 Permis de construire 2025-12-11 11/12/2025 COMMUNE DE LA BASTIDE DE BOUSIGNAC
 0 m² 0004 PLACE DU ONZE NOVEMBRE LA BASTIDE DE BOUSIGNAC 09500 Détails
0B960
0B964 		Permis de construire 2024-09-04 04/09/2024 SCI BACC
 1108 m² 12 ZA CARAUD LA BASTIDE-DE-BOUSIGNAC 09500 Détails
0B1029
0B1027 		Permis de construire 2023-08-24 24/08/2023 126 m² 5 ZI CARAUD LA BASTIDE-DE-BOUSIGNAC 09500 Détails
0C222
0C226
0C604 		Permis de construire 2023-08-18 18/08/2023 520 m² CAYRA LA BASTIDE-DE-BOUSIGNAC 09500 Détails
0A166 Permis de construire 2022-06-04 04/06/2022 200 m² JACQUET LA BASTIDE DE BOUSIGNAC 09500 Détails
0C501
0C499 		Permis de construire 2022-02-28 28/02/2022 DES VALLONS CALMES
 687 m² HAMEAU DE MONTCABIROL LA BASTIDE-DE-BOUSIGNAC 09500 Détails
0B1026 Permis de construire 2020-01-10 10/01/2020 SOLUTIONS
 0 m² RUE DE SEGUELA LA BASTIDE-DE-BOUSIGNAC 09500 Détails
A68 Déclaration préalable 2019-07-14 14/07/2019 ENEDIS
 9 m² JACQUET LA BASTIDE-DE-BOUSIGNAC 09500 Détails
0A68 Permis de construire 2019-06-24 24/06/2019 SARL COUNTIROU
 1512 m² JACQUET LA BASTIDE-DE-BOUSIGNAC 09500 Détails
0B960
0B964 		Permis de construire 2018-03-12 12/03/2018 SCI SEMIRO
 227 m² SEGUELA LA BASTIDE-DE-BOUSIGNAC 09500 Détails
B980 Permis de construire 2014-10-15 15/10/2014 483 m² RUE DE L ARTISANAT Z.I. DE CARAUD LA BASTIDE-DE-BOUSIGNAC 09500 Détails
B964
B960 		Permis de construire 2014-07-22 22/07/2014 SCI SEMIRO
 120 m² ZA DE CARAUD LA BASTIDE-DE-BOUSIGNAC 09500 Détails
C499
C501 		Permis de construire 2013-04-09 09/04/2013 EURO-TRADES 4
 12 m² HAMEAU DE MONTCABIROL LA BASTIDE-DE-BOUSIGNAC 09500 Détails
Sections/plan Date Demandeur Superficie terrain Adresse
0D476 2024-05-24 24/05/2024 5404 m² LIEU-DIT NOTRE DAME LA BASTIDE-DE-BOUSIGNAC 09500 Détails
Aucune autorisation de ce type pour cette ville.

Historique des permis de construire de la ville de La Bastide-de-Bousignac

Vous souhaitez consulter l'historique des permis de construire délivrés par la ville de La Bastide-de-Bousignac ? Cette page liste l'intégralité des permis de construire de la ville de La Bastide-de-Bousignac depuis 2017. Pour chaque permis de construire de la ville de La Bastide-de-Bousignac, vous pourrez connaître le type de permis de construire, la date de délivrance, la ou les parcelles concernées, la surface construite ou démolie, etc.