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Permis de construire de la ville de La Bastide-de-Bousignac

Plan cadastre La Bastide-de-Bousignac

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Sections/plan Type permis Date Demandeur Surperficie Adresse
B1015 Permis de construire 2014-12-0101/12/2014 SCI DALI
SCI ou autres supports de programmes de construction 		437 m² AV Grand Rue La Bastide-de-Bousignac 09500 Plus de détails
B1015 Permis de construire 2016-01-2525/01/2016 SCI DALI
SCI ou autres supports de programmes de construction 		194 m² AV Grande rue La Bastide-de-Bousignac 09500 Plus de détails
0C155 Permis de construire 2016-03-1111/03/2016 Particuliers 286 m² RTE CAYRA LA BASTIDE-DE-BOUSIGNAC 09500 Plus de détails
0A667 Permis de construire 2017-01-0909/01/2017 Particuliers 58 m² LA FANGASSE LA BASTIDE DE BOUSIGNAC 09500 Plus de détails
0B913 0B917
 Permis de construire 2016-12-2020/12/2016 Particuliers 237 m² RUE DES JARDINS LA BASTIDE DE BOUSIGNAC 09500 Plus de détails
0B1000 Permis de construire 2017-04-2121/04/2017 Particuliers 115 m² RUE DEL RIOU DE LA GRANGE LA BASTIDE DE BOUSIGNAC 09500 Plus de détails
0B969 0B684
0B686
 Permis de construire 2018-07-3030/07/2018 Particuliers 104 m² ROUTE DE CAYRA LA BASTIDE DE BOUSIGNAC 09500 Plus de détails
0B1016 Permis de construire 2021-03-2323/03/2021 SCI DALI
 0 m² LE VILLAGE LA BASTIDE DE BOUSIGNAC 09500 Plus de détails
0B998 Permis de construire 2021-03-2323/03/2021 Particuliers 115 m² RUE DU MANDRE LA BASTIDE-DE-BOUSIGNAC 09500 Plus de détails
0B462 Permis de construire 2021-09-0606/09/2021 Particuliers 0 m² RUE GRAND RUE LA BASTIDE-DE-BOUSIGNAC 09500 Plus de détails
0B452 0B450
 Permis de construire 2022-06-2929/06/2022 SCI ou autres supports de programmes de construction 0 m² 0006 COURS DES REMPARTS LA BASTIDE DE BOUSIGNAC 09500 Plus de détails

Historique des permis de construire de la ville de La Bastide-de-Bousignac

Vous souhaitez consulter l'historique des permis de construire délivrés par la ville de La Bastide-de-Bousignac ? Cette page liste l'intégralité des permis de construire de la ville de La Bastide-de-Bousignac depuis 2017. Pour chaque permis de construire de la ville de La Bastide-de-Bousignac, vous pourrez connaître le type de permis de construire, la date de délivrance, la ou les parcelles concernées, la surface construite ou démolie, etc.