Permis de construire n° PC 0090391600002 à La Bastide-de-Bousignac

Permis de construire

N° PC 0090391600002

Ville de La Bastide-de-Bousignac · 09500

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

RUE DES JARDINS LA BASTIDE DE BOUSIGNAC 09500

Date d'autorisation

20/12/2016

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

0B 913 · 0B 917

Superficie du terrain

842 m²

Logements créés

Surface habitable créée

117 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date de dépôt01/01/2016

Date d'autorisation20/12/2016

Ouverture du chantier07/08/2017

👤Demandeur

Code postal09500

LocalitéLA BASTIDE DE BOUSIGNAC

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementAriège (09)

CommuneLa Bastide-de-Bousignac (09039)

Code postal09500

AdresseRUE DES JARDINS LA BASTIDE DE BOUSIGNAC 09500

Parcelles0B 913 · 0B 917

Superficie terrain842 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée117 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.